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SCI DES ARTS

Active
Siren392 717 203SCI30000 NIMESCréée le 15 octobre 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 717 203, SCI DES ARTS est une SCI créée le 15 octobre 1993. Elle est domiciliée 14 rue le Clairon, 30000 Nimes. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ALAIN BERGERON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DES ARTS

Dénomination
SCI DES ARTS
SIREN
392 717 203
SIRET (siège)
392 717 203 00013
N° TVA intracommunautaire
FR00392717203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 717 203
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 octobre 1993
Siège social
14 RUE LE CLAIRON, 30000, NIMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ARTS

CONSTRUCTION, LOCATION, GESTION, ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES

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Finances de SCI DES ARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ARTS

AB

ALAIN BERGERON

Gérant

Depuis la création (15 octobre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI DES ARTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30000 NIMESSiègeActif

    392 717 203 00013 · ouvert le 23 septembre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES ARTS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 1993

  • Acte

Conformité de SCI DES ARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

177 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ARTS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ARTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1993

Questions fréquentes sur SCI DES ARTS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARTS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ARTS est 392 717 203. Le SIRET de son siège social est 392 717 203 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00392717203.

Qui dirige SCI DES ARTS ?

SCI DES ARTS est dirigée par ALAIN BERGERON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES ARTS ?

Le siège social de SCI DES ARTS est situé 14 rue le Clairon, 30000 Nimes.

SCI DES ARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARTS.