Checkers

SCI DES ARTS

Active
Siren449 338 177SCI55000 BAR-LE-DUCCréée le 16 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions177 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
120 €
Effectif
Non publié

SCI DES ARTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2003, identifiée par le SIREN 449 338 177. Son siège social est situé 57 rue Jean-Jacques Rousseau, 55000 Bar-le-Duc. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ROBERTO SCHERSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DES ARTS

Dénomination
SCI DES ARTS
SIREN
449 338 177
SIRET (siège)
449 338 177 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14449338177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 338 177
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
120 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juillet 2003
Siège social
57 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU, 55000, BAR-LE-DUC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ARTS

Acquisition de biens immobiliers, la propriete, la gestion, l'administration et la disposition de biens dont elle pourrait devenir proprietaire par la suite.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES ARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES ARTS

RS

ROBERTO SCHERSON

Gérant

Depuis la création (16 juillet 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DES ARTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55000 BAR-LE-DUCSiègeActif

    449 338 177 00016 · ouvert le 16 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES ARTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES ARTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ARTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES ARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

177 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ARTS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES ARTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2003

Questions fréquentes sur SCI DES ARTS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARTS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ARTS est 449 338 177. Le SIRET de son siège social est 449 338 177 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14449338177.

Qui dirige SCI DES ARTS ?

SCI DES ARTS est dirigée par ROBERTO SCHERSON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES ARTS ?

Le siège social de SCI DES ARTS est situé 57 rue Jean-Jacques Rousseau, 55000 Bar-le-Duc.

SCI DES ARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARTS.

Entreprises similaires

Même activité à Bar-le-Duc

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Bar-le-Duc

Entreprises du même secteur à Bar-le-Duc

Entreprises à Bar-le-Duc

Toutes les entreprises à Bar-le-Duc