SCI DES AUBEPINES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152,45 €
SCI DES AUBEPINES est une SCI immatriculée le 27 janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 822 341. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue des Primeveres, 69340 Francheville. SCI DES AUBEPINES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN SOUCHON en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI DES AUBEPINES
INSEE- Dénomination
- SCI DES AUBEPINES
- SIREN
- 393 822 341
- SIRET (siège)
- 393 822 341 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR51393822341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 822 341
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 janvier 1994
- Siège social
- 24 RUE DES PRIMEVERES, 69340, FRANCHEVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES AUBEPINES
Achat, vente, gestion, administration de tous biens immobiliers
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Finances de SCI DES AUBEPINES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES AUBEPINES
INSEEBODACCAutre
En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2022
Autre
En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2022
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES AUBEPINES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69340 FRANCHEVILLESiègeActif
393 822 341 00029 · ouvert le 13 janvier 1994 · NAF 6820B
- 69340 FRANCHEVILLEFermé
393 822 341 00011 · ouvert le 13 janvier 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES AUBEPINES
INPIConformité de SCI DES AUBEPINES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES AUBEPINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES AUBEPINES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/04717
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 25 janvier 2024 · N° 21/06410
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES AUBEPINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES AUBEPINES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
SOUCHON Jean-François Gérard nom d'usage : SOUCHON devient gérant. SOUCHON Jean Claude Paul nom d'usage : SOUCHON n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 27 janvier 1994
Questions fréquentes sur SCI DES AUBEPINES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES AUBEPINES ?
Le numéro SIREN de SCI DES AUBEPINES est 393 822 341. Le SIRET de son siège social est 393 822 341 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51393822341.
Qui dirige SCI DES AUBEPINES ?
SCI DES AUBEPINES est dirigée par JEAN SOUCHON, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES AUBEPINES ?
Le siège social de SCI DES AUBEPINES est situé 24 rue des Primeveres, 69340 Francheville.
SCI DES AUBEPINES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES AUBEPINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES AUBEPINES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES AUBEPINES.
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