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SCI DES BARGES ROUSSES

Active
Siren499 952 455SCI76430 SANDOUVILLECréée le 18 septembre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
44,0 k€

SCI DES BARGES ROUSSES est une SCI immatriculée le 18 septembre 2007 sous le numéro SIREN 499 952 455. Elle est domiciliée Parc des Alizes 1 Voie des Barges Rousses, 76430 Sandouville. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Bruno AMELINE, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES BARGES ROUSSES

Dénomination
SCI DES BARGES ROUSSES
SIREN
499 952 455
SIRET (siège)
499 952 455 00024
N° TVA intracommunautaire
FR18499952455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 952 455
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
44 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 septembre 2007
Siège social
PARC DES ALIZES 1 VOIE DES BARGES ROUSSES, 76430, SANDOUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DES BARGES ROUSSES

L'acquisition, la construction, la transformation, l'entretien, la location et occasionnellement la vente de biens immobiliers ou de titres représentatifs de tels biens.

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Finances de SCI DES BARGES ROUSSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES BARGES ROUSSES

BA
T

TRANSPORTS OLIVIER LELOUP

Gérant

En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mars 2024

T

TRANSPORTS OLIVIER LELOUP

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mars 2024

M

MARENZANA SpA

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

SB

Stéphane BERTHELOT

Gérant · de novembre 2016 à mars 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES BARGES ROUSSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76430 SANDOUVILLESiègeActif

    499 952 455 00024 · ouvert le 16 octobre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES BARGES ROUSSES

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 15 février 2017

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de SCI DES BARGES ROUSSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BARGES ROUSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES BARGES ROUSSES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 06 janvier 2025 · N° 23/00340

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BARGES ROUSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES BARGES ROUSSES

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Havre

    AMELINE Bruno Albert Frédéric nom d'usage : AMELINE devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Havre

    BERTHELOT Stéphane nom d'usage : BERTHELOT n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée TRANSPORTS OLIVIER LELOUP devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Gérant : BERTHELOT Stéphane

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 2007

Questions fréquentes sur SCI DES BARGES ROUSSES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BARGES ROUSSES ?

Le numéro SIREN de SCI DES BARGES ROUSSES est 499 952 455. Le SIRET de son siège social est 499 952 455 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18499952455.

Qui dirige SCI DES BARGES ROUSSES ?

SCI DES BARGES ROUSSES est dirigée par Bruno AMELINE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES BARGES ROUSSES ?

Le siège social de SCI DES BARGES ROUSSES est situé Parc des Alizes 1 Voie des Barges Rousses, 76430 Sandouville.

SCI DES BARGES ROUSSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES BARGES ROUSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES BARGES ROUSSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BARGES ROUSSES.