SCI DES BARTARELLES

Active

Siren494 844 681SCI13100 BEAURECUEILCréée le 13 mars 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 120 €
Effectif: Non publié

SCI DES BARTARELLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 2007, identifiée par le SIREN 494 844 681. Son siège social est situé Les Terres Rouges, 13100 Beaurecueil. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JOEL MANCEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES BARTARELLES

INSEE

Dénomination: SCI DES BARTARELLES
SIREN: 494 844 681
SIRET (siège): 494 844 681 00010
N° TVA intracommunautaire: FR77494844681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 494 844 681
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 120 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 13 mars 2007
Siège social: LES TERRES ROUGES, 13100, BEAURECUEIL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DES BARTARELLES

PROPRIETE, ADMINISTRATION, GESTION DE TOUS COMMERCE

Finances de SCI DES BARTARELLES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES BARTARELLES

INSEE

JACQUES ETMEZGUINE

Autre

Depuis la création (13 mars 2007) · 19 ans

JOEL MANCEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mars 2007) · 19 ans

REGINE MIGLIANI

Autre

Depuis la création (13 mars 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DES BARTARELLES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13100 BEAURECUEILSiègeActif
494 844 681 00010 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES BARTARELLES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2007

Acte

Comptes annuels de SCI DES BARTARELLES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES BARTARELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES BARTARELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BARTARELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES BARTARELLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BARTARELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES BARTARELLES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 13 mars 2007

Questions fréquentes sur SCI DES BARTARELLES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BARTARELLES ?

Le numéro SIREN de SCI DES BARTARELLES est 494 844 681. Le SIRET de son siège social est 494 844 681 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77494844681.

Qui dirige SCI DES BARTARELLES ?

SCI DES BARTARELLES est dirigée par JOEL MANCEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES BARTARELLES ?

Le siège social de SCI DES BARTARELLES est situé Les Terres Rouges, 13100 Beaurecueil.