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SCI DES BASSIGNOTS

Active
Siren801 897 760SCI10150 CRENEY-PRES-TROYESCréée le 24 avril 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
33,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 801 897 760, SCI DES BASSIGNOTS est une SCI créée le 24 avril 2014. Son siège social est situé 9 T rue des Roses, 10150 Creney-Pres-Troyes. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ARNAULD BONHOMME en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES BASSIGNOTS

Dénomination
SCI DES BASSIGNOTS
SIREN
801 897 760
SIRET (siège)
801 897 760 00014
N° TVA intracommunautaire
FR75801897760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 897 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
33 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 avril 2014
Siège social
9 T RUE DES ROSES, 10150, CRENEY-PRES-TROYES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES BASSIGNOTS

Acquisition, propriété, mise en valeur de tous biens immobiliers.

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Finances de SCI DES BASSIGNOTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES BASSIGNOTS

AB

ARNAULD BONHOMME

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 avril 2014) · 12 ans

EB

ELISE BONHOMME

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 avril 2014) · 12 ans

Établissements de SCI DES BASSIGNOTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10150 CRENEY-PRES-TROYESSiègeActif

    801 897 760 00014 · ouvert le 26 décembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES BASSIGNOTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2014

  • Acte

Conformité de SCI DES BASSIGNOTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BASSIGNOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES BASSIGNOTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BASSIGNOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES BASSIGNOTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-24 · Début d'activité : 2013-12-26

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2014

Questions fréquentes sur SCI DES BASSIGNOTS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BASSIGNOTS ?

Le numéro SIREN de SCI DES BASSIGNOTS est 801 897 760. Le SIRET de son siège social est 801 897 760 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75801897760.

Qui dirige SCI DES BASSIGNOTS ?

SCI DES BASSIGNOTS est dirigée par ARNAULD BONHOMME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES BASSIGNOTS ?

Le siège social de SCI DES BASSIGNOTS est situé 9 T rue des Roses, 10150 Creney-Pres-Troyes.

SCI DES BASSIGNOTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES BASSIGNOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES BASSIGNOTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BASSIGNOTS.