SCI DES BASSIGNOTS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 33,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 801 897 760, SCI DES BASSIGNOTS est une SCI créée le 24 avril 2014. Son siège social est situé 9 T rue des Roses, 10150 Creney-Pres-Troyes. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ARNAULD BONHOMME en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES BASSIGNOTS
INSEE- Dénomination
- SCI DES BASSIGNOTS
- SIREN
- 801 897 760
- SIRET (siège)
- 801 897 760 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR75801897760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 897 760
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 33 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 avril 2014
- Siège social
- 9 T RUE DES ROSES, 10150, CRENEY-PRES-TROYES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES BASSIGNOTS
Acquisition, propriété, mise en valeur de tous biens immobiliers.
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Finances de SCI DES BASSIGNOTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES BASSIGNOTS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 avril 2014) · 12 ans
Établissements de SCI DES BASSIGNOTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10150 CRENEY-PRES-TROYESSiègeActif
801 897 760 00014 · ouvert le 26 décembre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES BASSIGNOTS
INPIConformité de SCI DES BASSIGNOTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BASSIGNOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES BASSIGNOTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES BASSIGNOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES BASSIGNOTS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-24 · Début d'activité : 2013-12-26
- création
Date d'effet : 24 avril 2014
Questions fréquentes sur SCI DES BASSIGNOTS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES BASSIGNOTS ?
Le numéro SIREN de SCI DES BASSIGNOTS est 801 897 760. Le SIRET de son siège social est 801 897 760 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75801897760.
Qui dirige SCI DES BASSIGNOTS ?
SCI DES BASSIGNOTS est dirigée par ARNAULD BONHOMME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES BASSIGNOTS ?
Le siège social de SCI DES BASSIGNOTS est situé 9 T rue des Roses, 10150 Creney-Pres-Troyes.
SCI DES BASSIGNOTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES BASSIGNOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES BASSIGNOTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BASSIGNOTS.
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