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SCI DES BATTANTS

Active
Siren444 550 891SCI69006 LYONCréée le 17 décembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
260 k€

SCI DES BATTANTS est une SCI immatriculée le 17 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 550 891. Son siège social est situé 2 rue Tete d'Or, 69006 Lyon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par STEPHANE CHAPPAZ, autre.

Fiche d'identité de SCI DES BATTANTS

Dénomination
SCI DES BATTANTS
SIREN
444 550 891
SIRET (siège)
444 550 891 00022
N° TVA intracommunautaire
FR73444550891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 550 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
260 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 décembre 2002
Siège social
2 RUE TETE D'OR, 69006, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES BATTANTS

L'acquisition de tous immeubles et de tous terrains, l'administration et l'exploitation par location ou autrement.

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Finances de SCI DES BATTANTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES BATTANTS

SC

STEPHANE CHAPPAZ

Autre

Depuis la création (17 décembre 2002) · 23 ans

H

HUCLO

Autre

Depuis la création (17 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI DES BATTANTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69006 LYONSiègeActif

    444 550 891 00022 · ouvert le 16 juin 2020 · NAF 6820B

  • 38590 BREZINSFermé

    444 550 891 00014 · ouvert le 18 novembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES BATTANTS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DES BATTANTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BATTANTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES BATTANTS. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BATTANTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES BATTANTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DES BATTANTS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BATTANTS ?

Le numéro SIREN de SCI DES BATTANTS est 444 550 891. Le SIRET de son siège social est 444 550 891 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73444550891.

Qui dirige SCI DES BATTANTS ?

SCI DES BATTANTS est dirigée par STEPHANE CHAPPAZ, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES BATTANTS ?

Le siège social de SCI DES BATTANTS est situé 2 rue Tete d'Or, 69006 Lyon.

SCI DES BATTANTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES BATTANTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES BATTANTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BATTANTS.