SCI DES BEAUX PLANS

Active

Siren347 704 439Société civile17260 GEMOZACCréée le 12 août 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 762,25 €
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 347 704 439, SCI DES BEAUX PLANS est une société civile créée le 12 août 1988. Elle est domiciliée 45 rue du Marechal Foch, 17260 Gemozac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. La direction est assurée par XAVIER LATREUILLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES BEAUX PLANS

INSEE

Dénomination: SCI DES BEAUX PLANS
SIREN: 347 704 439
SIRET (siège): 347 704 439 00012
N° TVA intracommunautaire: FR64347704439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 347 704 439
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 février 2025
Forme juridique: Société civile immobilière de construction-vente
Capital social: 762,25 €
Code NAF / APE: 4110D
Date de création: 12 août 1988
Siège social: 45 RUE DU MARECHAL FOCH, 17260, GEMOZAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DES BEAUX PLANS

La construction, l'acquisition par voie d'apport ou d'achat, la propriété, la prise à bail, l'administrtion et la gstion de tous immeubles bâtis ou non bâtis La souscription, l'acquisition et la gestion de toutes actions, obligations, parts sociales ou valeurs mobilières

Finances de SCI DES BEAUX PLANS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES BEAUX PLANS

INSEEBODACC

CLAUDINE DECARNE

Autre

XAVIER LATREUILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2022

JEAN-PAUL LATREUILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

ETABLISSEMENTS R. LATREUILLE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES BEAUX PLANS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

17260 GEMOZACSiègeActif
347 704 439 00012 · ouvert le 12 août 1988 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI DES BEAUX PLANS

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2023

Acte

Dépôt du 04 avril 2022

Acte

Dépôt du 04 avril 2022

Acte

Dépôt du -

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI DES BEAUX PLANS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES BEAUX PLANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES BEAUX PLANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BEAUX PLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES BEAUX PLANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BEAUX PLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES BEAUX PLANS

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 février 2025Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
Gérant, Associé : LATREUILLE Xavier
06 avril 2022Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
Gérant, Associé : LATREUILLE Xavier ; Associé indéfiniment responsable : ETABLISSEMENTS R. LATREUILLE

25 février 2025création
Date d'effet : 12 août 1988

Questions fréquentes sur SCI DES BEAUX PLANS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BEAUX PLANS ?

Le numéro SIREN de SCI DES BEAUX PLANS est 347 704 439. Le SIRET de son siège social est 347 704 439 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64347704439.

Qui dirige SCI DES BEAUX PLANS ?

SCI DES BEAUX PLANS est dirigée par XAVIER LATREUILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES BEAUX PLANS ?

Le siège social de SCI DES BEAUX PLANS est situé 45 rue du Marechal Foch, 17260 Gemozac.