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SCI DES BOURBONS

Active
Siren453 782 138SCI03160 Bourbon-l'ArchambaultCréée le 21 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 782 138, SCI DES BOURBONS est une SCI créée le 21 juin 2004. Son siège social est situé 12 RUE de Bel Air, 03160 Bourbon-l'Archambault. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. VERONIQUE FREMEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES BOURBONS

Dénomination
SCI DES BOURBONS
SIREN
453 782 138
SIRET (siège)
453 782 138 00029
N° TVA intracommunautaire
FR23453782138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 782 138
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juin 2004
Siège social
12 RUE de Bel Air, 03160, Bourbon-l'Archambault
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES BOURBONS

ADMINISTRATION ET GESTION D'IMMEUBLES

Finances de SCI DES BOURBONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES BOURBONS

VF

VERONIQUE FREMEAU

Gérant

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 03 avril 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES BOURBONS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03160 Bourbon-l'ArchambaultSiègeActif

    453 782 138 00029 · ouvert le 31 décembre 2025 · NAF 6832A

  • 03430 VIEUREFermé

    453 782 138 00011 · ouvert le 10 mai 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES BOURBONS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 15 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES BOURBONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES BOURBONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES BOURBONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BOURBONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES BOURBONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BOURBONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES BOURBONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

    Gérant : FREMEAU Véronique, Cécile

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2004

Questions fréquentes sur SCI DES BOURBONS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BOURBONS ?

Le numéro SIREN de SCI DES BOURBONS est 453 782 138. Le SIRET de son siège social est 453 782 138 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23453782138.

Qui dirige SCI DES BOURBONS ?

SCI DES BOURBONS est dirigée par VERONIQUE FREMEAU, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES BOURBONS ?

Le siège social de SCI DES BOURBONS est situé 12 RUE de Bel Air, 03160 Bourbon-l'Archambault.

SCI DES BOURBONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES BOURBONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES BOURBONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BOURBONS.

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