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SCI DES BOURGEONS

Active
Siren801 098 138SCI03340 BESSAY SUR ALLIERCréée le 20 mars 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DES BOURGEONS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 2014, identifiée par le SIREN 801 098 138. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Bourgeons, 03340 Bessay sur Allier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BRUNO MITTON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES BOURGEONS

Dénomination
SCI DES BOURGEONS
SIREN
801 098 138
SIRET (siège)
801 098 138 00010
N° TVA intracommunautaire
FR19801098138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 098 138
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 mars 2014
Siège social
LES BOURGEONS, 03340, BESSAY SUR ALLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES BOURGEONS

Propriété, gestion, administration, exploitation de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI DES BOURGEONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES BOURGEONS

RM

REMY MITTON

Autre

Depuis la création (20 mars 2014) · 12 ans

BM

BRUNO MITTON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 mars 2014) · 12 ans

AM

ALBERT MITTON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 mars 2014) · 12 ans

HM

HUGUETTE MOUTET

Autre

Depuis la création (20 mars 2014) · 12 ans

Établissements de SCI DES BOURGEONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03340 BESSAY SUR ALLIERSiègeActif

    801 098 138 00010 · ouvert le 27 février 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES BOURGEONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES BOURGEONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES BOURGEONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES BOURGEONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BOURGEONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES BOURGEONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BOURGEONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES BOURGEONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-03-20 · Début d'activité : 2014-02-27

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2014

Questions fréquentes sur SCI DES BOURGEONS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BOURGEONS ?

Le numéro SIREN de SCI DES BOURGEONS est 801 098 138. Le SIRET de son siège social est 801 098 138 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19801098138.

Qui dirige SCI DES BOURGEONS ?

SCI DES BOURGEONS est dirigée par BRUNO MITTON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES BOURGEONS ?

Le siège social de SCI DES BOURGEONS est situé Les Bourgeons, 03340 Bessay sur Allier.

SCI DES BOURGEONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES BOURGEONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES BOURGEONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BOURGEONS.

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