SCI DES BRISANTS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DES BRISANTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2007, identifiée par le SIREN 500 648 159. Le siège social de l'entreprise se trouve 440 av de la Gare, 01540 Vonnas. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANK LAMBERET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES BRISANTS
INSEE- Dénomination
- SCI DES BRISANTS
- SIREN
- 500 648 159
- SIRET (siège)
- 500 648 159 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR78500648159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 648 159
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 octobre 2007
- Siège social
- 440 AV DE LA GARE, 01540, VONNAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES BRISANTS
ACQUISITION PROPRIETE ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES
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Finances de SCI DES BRISANTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES BRISANTS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 octobre 2007) · 19 ans
Établissements de SCI DES BRISANTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01540 VONNASSiègeActif
500 648 159 00019 · ouvert le 20 septembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES BRISANTS
INPIConformité de SCI DES BRISANTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BRISANTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES BRISANTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES BRISANTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES BRISANTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 octobre 2007
Questions fréquentes sur SCI DES BRISANTS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES BRISANTS ?
Le numéro SIREN de SCI DES BRISANTS est 500 648 159. Le SIRET de son siège social est 500 648 159 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78500648159.
Qui dirige SCI DES BRISANTS ?
SCI DES BRISANTS est dirigée par FRANK LAMBERET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES BRISANTS ?
Le siège social de SCI DES BRISANTS est situé 440 av de la Gare, 01540 Vonnas.
SCI DES BRISANTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES BRISANTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES BRISANTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BRISANTS.
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