SCI DES BROSSILLONS

Active

Siren383 187 572SCI37000 TOURSCréée le 07 octobre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 187 572, SCI DES BROSSILLONS est une SCI créée le 7 octobre 1991. Elle est domiciliée 5 rue Monseigneur Marcel, 37000 Tours. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHEL BONENFANT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES BROSSILLONS

INSEE

Dénomination: SCI DES BROSSILLONS
SIREN: 383 187 572
SIRET (siège): 383 187 572 00011
N° TVA intracommunautaire: FR14383187572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 383 187 572
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 524,49 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 07 octobre 1991
Siège social: 5 RUE MONSEIGNEUR MARCEL, 37000, TOURS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DES BROSSILLONS

acqusition, création, échange baux, administration de tous biens

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Finances de SCI DES BROSSILLONS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES BROSSILLONS

INSEE

MICHEL BONENFANT

Gérant

Depuis la création (07 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI DES BROSSILLONS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

37000 TOURSSiègeActif
383 187 572 00011 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES BROSSILLONS

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DES BROSSILLONS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES BROSSILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES BROSSILLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BROSSILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES BROSSILLONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BROSSILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES BROSSILLONS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 07 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCI DES BROSSILLONS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BROSSILLONS ?

Le numéro SIREN de SCI DES BROSSILLONS est 383 187 572. Le SIRET de son siège social est 383 187 572 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14383187572.

Qui dirige SCI DES BROSSILLONS ?

SCI DES BROSSILLONS est dirigée par MICHEL BONENFANT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES BROSSILLONS ?

Le siège social de SCI DES BROSSILLONS est situé 5 rue Monseigneur Marcel, 37000 Tours.