SCI DES BRUANTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 333 512 648, SCI DES BRUANTS est une SCI créée le 24 septembre 1985. Elle est domiciliée 5 av des Prairies, 44240 La Chapelle-sur-Erdre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SABINE SIMART, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES BRUANTS
INSEE- Dénomination
- SCI DES BRUANTS
- SIREN
- 333 512 648
- SIRET (siège)
- 333 512 648 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR28333512648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 512 648
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 septembre 1985
- Siège social
- 5 AV DES PRAIRIES, 44240, LA CHAPELLE-SUR-ERDRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES BRUANTS
acquisition d'immeubles leur transformation, leur administration et leur gestion par location ou autrement, leur entretien ainsi qué l'édification de nouvelles constructions et généralement toutes opérations se rapportant directement ou indirectement a cet objet.
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Finances de SCI DES BRUANTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES BRUANTS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 septembre 1985) · 41 ans
Établissements de SCI DES BRUANTS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRESiègeActif
333 512 648 00028 · ouvert le 24 septembre 1985 · NAF 6820B
- 44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDREFermé
333 512 648 00010 · ouvert le 14 août 1985 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DES BRUANTS
INPIComptes annuels de SCI DES BRUANTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES BRUANTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES BRUANTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BRUANTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES BRUANTS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/00390
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES BRUANTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES BRUANTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 septembre 1985
Questions fréquentes sur SCI DES BRUANTS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES BRUANTS ?
Le numéro SIREN de SCI DES BRUANTS est 333 512 648. Le SIRET de son siège social est 333 512 648 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28333512648.
Qui dirige SCI DES BRUANTS ?
SCI DES BRUANTS est dirigée par SABINE SIMART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES BRUANTS ?
Le siège social de SCI DES BRUANTS est situé 5 av des Prairies, 44240 La Chapelle-sur-Erdre.
SCI DES BRUANTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES BRUANTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES BRUANTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BRUANTS.
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