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SCI DES BRUNEAUX

Active
Siren433 828 720SCI38119 PIERRE-CHATELCréée le 07 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
144 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 828 720, SCI DES BRUNEAUX est une SCI créée le 7 décembre 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Bruneaux, 38119 Pierre-Chatel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par EMILIEN PEQUIGNOT, autre.

Fiche d'identité de SCI DES BRUNEAUX

Dénomination
SCI DES BRUNEAUX
SIREN
433 828 720
SIRET (siège)
433 828 720 00014
N° TVA intracommunautaire
FR21433828720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 828 720
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
144 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 décembre 2000
Siège social
LES BRUNEAUX, 38119, PIERRE-CHATEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES BRUNEAUX

Administration et exploitation de biens immobiliers.

Finances de SCI DES BRUNEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES BRUNEAUX

EP

EMILIEN PEQUIGNOT

Autre

Depuis la création (07 décembre 2000) · 25 ans

AP

AMELIE PEQUIGNOT

Autre

Depuis la création (07 décembre 2000) · 25 ans

Établissements de SCI DES BRUNEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38119 PIERRE-CHATELSiègeActif

    433 828 720 00014 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES BRUNEAUX

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES BRUNEAUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES BRUNEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES BRUNEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BRUNEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES BRUNEAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BRUNEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES BRUNEAUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2000

Questions fréquentes sur SCI DES BRUNEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BRUNEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI DES BRUNEAUX est 433 828 720. Le SIRET de son siège social est 433 828 720 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21433828720.

Qui dirige SCI DES BRUNEAUX ?

SCI DES BRUNEAUX est dirigée par EMILIEN PEQUIGNOT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES BRUNEAUX ?

Le siège social de SCI DES BRUNEAUX est situé Les Bruneaux, 38119 Pierre-Chatel.

SCI DES BRUNEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES BRUNEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES BRUNEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BRUNEAUX.

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