SCI DES BRUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES BRUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 344 938. Elle est domiciliée 181 Che du Rudel, 81000 Albi. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CLAIRE MOLINIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES BRUS
INSEE- Dénomination
- SCI DES BRUS
- SIREN
- 538 344 938
- SIRET (siège)
- 538 344 938 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR55538344938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 344 938
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 décembre 2011
- Siège social
- 181 CHE DU RUDEL, 81000, ALBI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES BRUS
Achat et location d'immeubles.
Finances de SCI DES BRUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES BRUS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 décembre 2011) · 14 ans
Établissements de SCI DES BRUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81000 ALBISiègeActif
538 344 938 00013 · ouvert le 05 décembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES BRUS
INPIComptes annuels de SCI DES BRUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES BRUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES BRUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BRUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES BRUS. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 décembre 1999 · N° 97-15.337
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES BRUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES BRUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-08 · Début d'activité : 2011-12-05
- création
Date d'effet : 08 décembre 2011
Questions fréquentes sur SCI DES BRUS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES BRUS ?
Le numéro SIREN de SCI DES BRUS est 538 344 938. Le SIRET de son siège social est 538 344 938 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55538344938.
Qui dirige SCI DES BRUS ?
SCI DES BRUS est dirigée par CLAIRE MOLINIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES BRUS ?
Le siège social de SCI DES BRUS est situé 181 Che du Rudel, 81000 Albi.
SCI DES BRUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES BRUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES BRUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BRUS.
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