Checkers

SCI DES BRUYERES

Active
Siren444 513 634SCI69670 VaugnerayCréée le 18 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DES BRUYERES est une SCI immatriculée le 18 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 513 634. Le siège social de l'entreprise se trouve 260 ALL des Tilleuls, 69670 Vaugneray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. OLIVIER BOSSANNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES BRUYERES

Dénomination
SCI DES BRUYERES
SIREN
444 513 634
SIRET (siège)
444 513 634 00030
N° TVA intracommunautaire
FR46444513634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 513 634
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 décembre 2002
Siège social
260 ALL des Tilleuls, 69670, Vaugneray
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES BRUYERES

ACQUISITION ET GESTION PAR LOCATION D'IMMEUBLES

Finances de SCI DES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES BRUYERES

EB

ELEA BOSSANNE

Autre

Depuis la création (18 décembre 2002) · 23 ans

KB

KEVIN BOSSANNE

Autre

Depuis la création (18 décembre 2002) · 23 ans

OB

OLIVIER BOSSANNE

Gérant

Depuis la création (18 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI DES BRUYERES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69670 VaugneraySiègeActif

    444 513 634 00030 · ouvert le 15 septembre 2026 · NAF 6820B

  • 26100 ROMANS-SUR-ISEREFermé

    444 513 634 00014 · ouvert le 19 novembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES BRUYERES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 20 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 octobre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES BRUYERES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES BRUYERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES BRUYERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI DES BRUYERES est 444 513 634. Le SIRET de son siège social est 444 513 634 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46444513634.

Qui dirige SCI DES BRUYERES ?

SCI DES BRUYERES est dirigée par OLIVIER BOSSANNE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES BRUYERES ?

Le siège social de SCI DES BRUYERES est situé 260 ALL des Tilleuls, 69670 Vaugneray.

SCI DES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BRUYERES.

Entreprises similaires

Même activité à Vaugneray

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Vaugneray

Entreprises du même secteur à Vaugneray

Entreprises à Vaugneray

Toutes les entreprises à Vaugneray