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SCI DES BRUYERES

Active
Siren842 274 490SCI56800 MONTERTELOTCréée le 21 septembre 2018

Documents
Capital social
150 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 842 274 490, SCI DES BRUYERES est une SCI créée le 21 septembre 2018. Son siège social est situé 1 Les Bruyeres, 56800 Montertelot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par EMILIEN DANO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES BRUYERES

Dénomination
SCI DES BRUYERES
SIREN
842 274 490
SIRET (siège)
842 274 490 00015
N° TVA intracommunautaire
FR60842274490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 274 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
21 septembre 2018
Siège social
1 LES BRUYERES, 56800, MONTERTELOT
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI DES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES BRUYERES

ED

EMILIEN DANO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 septembre 2018) · 8 ans

YP

YOANN PIEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 septembre 2018) · 8 ans

ER

EMMANUEL RENAC-LUCAS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 septembre 2018) · 8 ans

AT

ARNAUD TOUCHET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 septembre 2018) · 8 ans

Établissements de SCI DES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56800 MONTERTELOTSiègeActif

    842 274 490 00015 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI DES BRUYERES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2018

  • Acte

Conformité de SCI DES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES BRUYERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2018-09-21

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2018

Questions fréquentes sur SCI DES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI DES BRUYERES est 842 274 490. Le SIRET de son siège social est 842 274 490 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60842274490.

Qui dirige SCI DES BRUYERES ?

SCI DES BRUYERES est dirigée par EMILIEN DANO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES BRUYERES ?

Le siège social de SCI DES BRUYERES est situé 1 Les Bruyeres, 56800 Montertelot.

SCI DES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BRUYERES.