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SCI DES BUTTES

Active
Siren381 812 718SCI21000 DIJONCréée le 04 juin 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
762,25 €

SCI DES BUTTES est une SCI immatriculée le 4 juin 1991 sous le numéro SIREN 381 812 718. Elle est domiciliée 2 rue du Carrousel M. Ourgaud Nicolas, 21000 Dijon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCOIS OURGAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES BUTTES

Dénomination
SCI DES BUTTES
SIREN
381 812 718
SIRET (siège)
381 812 718 00025
N° TVA intracommunautaire
FR86381812718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 812 718
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 juin 1991
Siège social
2 RUE DU CARROUSEL M. OURGAUD NICOLAS, 21000, DIJON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DES BUTTES

L'acquisition, la propriété, l'administration par bail, la location ou Autrement de biens et droits immobiliers situés à Dijon 30, 32, 34, rue des buttes et plus généralement de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis, dont elle pourrai devenir propriétaire ultérieurement par voie d'Acquisition, échange, apport ou autrement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES BUTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES BUTTES

NO

NICOLAS ORGAUD

Associé indéfiniment responsable

MO

MARIE OURGAUD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2014

MO

MATHIEU OURGAUD

Associé indéfiniment responsable

FO

FRANCOIS OURGAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES BUTTES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    381 812 718 00025 · ouvert le 13 avril 1991 · NAF 6820B

  • 21000 DIJONFermé

    381 812 718 00017 · ouvert le 13 avril 1991 · NAF 702C

  • 21850 SAINT-APOLLINAIREFermé

    381 812 718 00033 · ouvert le 31 juillet 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES BUTTES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 29 août 2014

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2003

  • Acte

Conformité de SCI DES BUTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BUTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES BUTTES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BUTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES BUTTES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : OURGAUD Francois, Emmanuel, Marie, Bernard

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 1991

Questions fréquentes sur SCI DES BUTTES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BUTTES ?

Le numéro SIREN de SCI DES BUTTES est 381 812 718. Le SIRET de son siège social est 381 812 718 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86381812718.

Qui dirige SCI DES BUTTES ?

SCI DES BUTTES est dirigée par FRANCOIS OURGAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES BUTTES ?

Le siège social de SCI DES BUTTES est situé 2 rue du Carrousel M. Ourgaud Nicolas, 21000 Dijon.

SCI DES BUTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES BUTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES BUTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BUTTES.

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