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SCI DES CAMELIAS

Active
Siren898 039 151Société civile28500 OUERRECréée le 09 avril 2021
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DES CAMELIAS est une société civile immatriculée le 9 avril 2021 sous le numéro SIREN 898 039 151. Son siège social est situé 11 Grande rue, 28500 Ouerre. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ALE RAMIC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES CAMELIAS

Dénomination
SCI DES CAMELIAS
SIREN
898 039 151
SIRET (siège)
898 039 151 00029
N° TVA intracommunautaire
FR83898039151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 898 039 151
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 avril 2021
Siège social
11 GRANDE RUE, 28500, OUERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES CAMELIAS

L'achat, la vente, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous bien immobiliers.

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Finances de SCI DES CAMELIAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES CAMELIAS

AR

ALE RAMIC

Gérant

Depuis la création (09 avril 2021) · 5 ans

VD

VIRGINIE DESVEAUX

Autre

Depuis la création (09 avril 2021) · 5 ans

Établissements de SCI DES CAMELIAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28500 OUERRESiègeActif

    898 039 151 00029 · ouvert le 04 septembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES CAMELIAS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES CAMELIAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES CAMELIAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES CAMELIAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CAMELIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES CAMELIAS. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile

    Décision du 22 octobre 2025 · N° 19/00937

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre

    Décision du 03 septembre 2025 · N° 24/01802

    Donne force exécutoire à la transaction ou l'accord soumis au juge saisi sur requête
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES CAMELIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES CAMELIAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-03-22

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2021

Questions fréquentes sur SCI DES CAMELIAS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES CAMELIAS ?

Le numéro SIREN de SCI DES CAMELIAS est 898 039 151. Le SIRET de son siège social est 898 039 151 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83898039151.

Qui dirige SCI DES CAMELIAS ?

SCI DES CAMELIAS est dirigée par ALE RAMIC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES CAMELIAS ?

Le siège social de SCI DES CAMELIAS est situé 11 Grande rue, 28500 Ouerre.

SCI DES CAMELIAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES CAMELIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES CAMELIAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CAMELIAS.