Checkers

SCI DES CAVES

Active
Siren440 723 989SCI68340 ZELLENBERGCréée le 25 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions92 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DES CAVES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 723 989. Elle est domiciliée 24 rue du Schlossberg Zellenberg, 68340 Zellenberg. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARC TEMPE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES CAVES

Dénomination
SCI DES CAVES
SIREN
440 723 989
SIRET (siège)
440 723 989 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93440723989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 723 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 janvier 2002
Siège social
24 RUE DU SCHLOSSBERG ZELLENBERG, 68340, ZELLENBERG
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI DES CAVES

ACQUISITION DE TOUT IMMEUBLE OU PARTIE D'IMMEUBLE, PROPRIETE, ADMINISTRATION, GESTION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE CES IMMEUBLES DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT PAR VOIE D'ACQUISITION, D'EDIFICATION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT

Finances de SCI DES CAVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES CAVES

MT

MARC TEMPE

Gérant

Depuis la création (25 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DES CAVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68340 ZELLENBERGSiègeActif

    440 723 989 00016 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES CAVES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES CAVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES CAVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES CAVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CAVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

92 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES CAVES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES CAVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES CAVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI DES CAVES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES CAVES ?

Le numéro SIREN de SCI DES CAVES est 440 723 989. Le SIRET de son siège social est 440 723 989 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93440723989.

Qui dirige SCI DES CAVES ?

SCI DES CAVES est dirigée par MARC TEMPE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES CAVES ?

Le siège social de SCI DES CAVES est situé 24 rue du Schlossberg Zellenberg, 68340 Zellenberg.

SCI DES CAVES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES CAVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES CAVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CAVES.

Entreprises similaires

Même activité à Zellenberg

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Zellenberg

Entreprises du même secteur à Zellenberg

Entreprises à Zellenberg

Toutes les entreprises à Zellenberg