SCI DES CHAMOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES CHAMOIS est une SCI immatriculée le 20 mars 2015 sous le numéro SIREN 810 349 886. Son siège social est situé 36 rue des Chamois, 38500 Voiron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DENIS ZANON, gérant.
Fiche d'identité de SCI DES CHAMOIS
INSEE- Dénomination
- SCI DES CHAMOIS
- SIREN
- 810 349 886
- SIRET (siège)
- 810 349 886 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR71810349886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 349 886
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 mars 2015
- Siège social
- 36 RUE DES CHAMOIS, 38500, VOIRON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES CHAMOIS
L'achat, l'administration ou la construction de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis, ainsi que leur gestion, leur location, leur vente ou leur exploitation.
Finances de SCI DES CHAMOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES CHAMOIS
INSEEDPZ
Autre
Depuis la création (20 mars 2015) · 11 ans
Établissements de SCI DES CHAMOIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38500 VOIRONSiègeActif
810 349 886 00020 · ouvert le 09 mars 2015 · NAF 6820B
- 38600 FONTAINEFermé
810 349 886 00012 · ouvert le 09 mars 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES CHAMOIS
INPIComptes annuels de SCI DES CHAMOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES CHAMOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES CHAMOIS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux -10.000€
Décision du 08 avril 2026 · N° 24/02769
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES CHAMOIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 mars 2015
Questions fréquentes sur SCI DES CHAMOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES CHAMOIS ?
Le numéro SIREN de SCI DES CHAMOIS est 810 349 886. Le SIRET de son siège social est 810 349 886 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71810349886.
Qui dirige SCI DES CHAMOIS ?
SCI DES CHAMOIS est dirigée par DENIS ZANON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES CHAMOIS ?
Le siège social de SCI DES CHAMOIS est situé 36 rue des Chamois, 38500 Voiron.
SCI DES CHAMOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES CHAMOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CHAMOIS.
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