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SCI DES CHAMPS CHIFFLET

Active
Siren428 044 762SCI25000 BESANCONCréée le 24 octobre 20021 ou 2

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
33,8 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCI DES CHAMPS CHIFFLET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2002, identifiée par le SIREN 428 044 762. Elle est domiciliée 2 C rue Isenbart, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par ISABELLE HANRIOT COLIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES CHAMPS CHIFFLET

Dénomination
SCI DES CHAMPS CHIFFLET
SIREN
428 044 762
SIRET (siège)
428 044 762 00030
N° TVA intracommunautaire
FR89428044762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 044 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
33 760 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 octobre 2002
Effectif
1 ou 2
Siège social
2 C RUE ISENBART, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DES CHAMPS CHIFFLET

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles ou droits immobiliers, bâtis ou non bâtis, à usage d'habitation, professionnel ou commercial ou à usage mixte ; la construction sur les terrains acquis par la société d'immeuble de même nature que ceux précités ; l'administration la gestion et l'exploitation notamment par location, la vente occasionnelle des immeubles dont s'agit ; l'obtention de tout concours financiers et la fourniture de garanties nécessaires à la réalisation de l'objet social ; l'acquisition de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question ; la mise à disposition gratuite des associés ou des membres de leurs familles des biens appartenant à la société ; la prise de toute participation dans des sociétés.

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Finances de SCI DES CHAMPS CHIFFLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES CHAMPS CHIFFLET

IH

ISABELLE HANRIOT COLIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

LP

Laurent PAGNON

Associé indéfiniment responsable

VP

Valérie PAGNON

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DES CHAMPS CHIFFLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    428 044 762 00030 · ouvert le 20 août 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES CHAMPS CHIFFLET

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 octobre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 04 septembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 04 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 09 février 2011

  • Acte

Dépôt du 09 février 2011

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DES CHAMPS CHIFFLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CHAMPS CHIFFLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES CHAMPS CHIFFLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES CHAMPS CHIFFLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES CHAMPS CHIFFLET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : LOEUILLET Isabelle né(e) HANRIOT COLIN

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DES CHAMPS CHIFFLET

Quel est le numéro SIREN de SCI DES CHAMPS CHIFFLET ?

Le numéro SIREN de SCI DES CHAMPS CHIFFLET est 428 044 762. Le SIRET de son siège social est 428 044 762 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89428044762.

Qui dirige SCI DES CHAMPS CHIFFLET ?

SCI DES CHAMPS CHIFFLET est dirigée par ISABELLE HANRIOT COLIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES CHAMPS CHIFFLET ?

Le siège social de SCI DES CHAMPS CHIFFLET est situé 2 C rue Isenbart, 25000 Besancon.

SCI DES CHAMPS CHIFFLET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES CHAMPS CHIFFLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES CHAMPS CHIFFLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CHAMPS CHIFFLET.

Combien de salariés compte SCI DES CHAMPS CHIFFLET ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCI DES CHAMPS CHIFFLET emploie 1 ou 2 salariés.