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SCI DES CHASSEURS

Active
Siren389 168 709SCI68110 ILLZACHCréée le 23 novembre 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
83,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 168 709, SCI DES CHASSEURS est une SCI créée le 23 novembre 1992. Son siège social est situé 13 rue des Chasseurs, 68110 Illzach. SCI DES CHASSEURS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN SPENLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES CHASSEURS

Dénomination
SCI DES CHASSEURS
SIREN
389 168 709
SIRET (siège)
389 168 709 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74389168709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 168 709
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
83 237,16 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 novembre 1992
Siège social
13 RUE DES CHASSEURS, 68110, ILLZACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES CHASSEURS

Acquisition, administration et exploitation directement ou indirectement, par bail, location, association, participation ou autrement d'immeubles de toutes nature.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES CHASSEURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES CHASSEURS

JG

JEANINE GALL

Associé indéfiniment responsable

JS

JEAN SPENLE

Associé indéfiniment responsable

JS

JEAN SPENLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

.S

. Nouveau gérant : SPENLE SPENLE

gérant · jusqu'à janvier 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES CHASSEURS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68110 ILLZACHSiègeActif

    389 168 709 00019 · ouvert le 16 octobre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES CHASSEURS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 1992

  • Acte

Conformité de SCI DES CHASSEURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CHASSEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

142 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES CHASSEURS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES CHASSEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES CHASSEURS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    gérant partant : SPENLE (Luc). Nouveau gérant : SPENLE (Jean, Christophe).

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 1992

Questions fréquentes sur SCI DES CHASSEURS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES CHASSEURS ?

Le numéro SIREN de SCI DES CHASSEURS est 389 168 709. Le SIRET de son siège social est 389 168 709 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74389168709.

Qui dirige SCI DES CHASSEURS ?

SCI DES CHASSEURS est dirigée par JEAN SPENLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES CHASSEURS ?

Le siège social de SCI DES CHASSEURS est situé 13 rue des Chasseurs, 68110 Illzach.

SCI DES CHASSEURS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES CHASSEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES CHASSEURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CHASSEURS.