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SCI DES CHENES

Active
Siren414 113 969654057840 OTTANGECréée le 22 octobre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI DES CHENES est une 6540 immatriculée le 22 octobre 1997 sous le numéro SIREN 414 113 969. Elle est domiciliée 9 rue d'Audun-le-Tiche, 57840 Ottange. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CLAUDE BAHL, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES CHENES

Dénomination
SCI DES CHENES
SIREN
414 113 969
SIRET (siège)
414 113 969 00037
N° TVA intracommunautaire
FR63414113969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 113 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 octobre 1997
Siège social
9 RUE D'AUDUN-LE-TICHE, 57840, OTTANGE
Établissements
3
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI DES CHENES

L'administration et la gestion par voie de location ou autrement d'un bien immobilier sis à Audun-le-Tiche et de tous autres biens de même nature dont elle viendrait à être propriétaire.

Finances de SCI DES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES CHENES

CB

CLAUDE BAHL

Gérant

EB

EMMANUELLE BAHL

Autre

SB

STEPHAN BAHL

Autre

CT

CATERINA TOCCI

Autre

Établissements de SCI DES CHENES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 57840 OTTANGESiègeActif

    414 113 969 00037 · ouvert le 04 janvier 2010 · NAF 6820B

  • 57390 AUDUN-LE-TICHEFermé

    414 113 969 00011 · ouvert le 14 octobre 1997 · NAF 702A

  • 57240 KNUTANGEFermé

    414 113 969 00029 · ouvert le 18 octobre 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES CHENES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES CHENES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE

    gérant : BAHL (Claude, Roger)

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 1997

Questions fréquentes sur SCI DES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI DES CHENES est 414 113 969. Le SIRET de son siège social est 414 113 969 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63414113969.

Qui dirige SCI DES CHENES ?

SCI DES CHENES est dirigée par CLAUDE BAHL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES CHENES ?

Le siège social de SCI DES CHENES est situé 9 rue d'Audun-le-Tiche, 57840 Ottange.

SCI DES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CHENES.

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