SCI DES CHENES VERTS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 3,0 k€
SCI DES CHENES VERTS est une SCI immatriculée le 22 décembre 1989 sous le numéro SIREN 352 751 192. Son siège social est situé Brenat, 16730 Fleac. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). GUY MASSET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES CHENES VERTS
INSEE- Dénomination
- SCI DES CHENES VERTS
- SIREN
- 352 751 192
- SIRET (siège)
- 352 751 192 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR78352751192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 751 192
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 22 décembre 1989
- Siège social
- BRENAT, 16730, FLEAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES CHENES VERTS
Acquisition de tous biens et droits immobiliers, la rénovation, l'entretien la location, la gestion de ous immeubles lui appartenant.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DES CHENES VERTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES CHENES VERTS
INSEEÉtablissements de SCI DES CHENES VERTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16730 FLEACSiègeActif
352 751 192 00019 · ouvert le 04 novembre 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES CHENES VERTS
INPIConformité de SCI DES CHENES VERTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 24 février 2026 · N° 25/03651
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 17 février 2026 · N° 24/03033
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 21 septembre 2023 · N° 21/00655
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 09 mars 2023 · N° 20/03626
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 31 août 2022 · N° 20/01606
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES CHENES VERTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 décembre 1989
Questions fréquentes sur SCI DES CHENES VERTS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES CHENES VERTS ?
Le numéro SIREN de SCI DES CHENES VERTS est 352 751 192. Le SIRET de son siège social est 352 751 192 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78352751192.
Qui dirige SCI DES CHENES VERTS ?
SCI DES CHENES VERTS est dirigée par GUY MASSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES CHENES VERTS ?
Le siège social de SCI DES CHENES VERTS est situé Brenat, 16730 Fleac.
SCI DES CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CHENES VERTS.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Fleac