SCI DES CHENES VERTS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DES CHENES VERTS est une SCI immatriculée le 7 novembre 2003 sous le numéro SIREN 450 700 182. Son siège social est situé 66 AV du Progrès, 34820 Teyran. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ABDELKADER BELHADIA, gérant.
Fiche d'identité de SCI DES CHENES VERTS
INSEE- Dénomination
- SCI DES CHENES VERTS
- SIREN
- 450 700 182
- SIRET (siège)
- 450 700 182 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR01450700182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 700 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 novembre 2003
- Siège social
- 66 AV du Progrès, 34820, Teyran
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI DES CHENES VERTS
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Finances de SCI DES CHENES VERTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES CHENES VERTS
INSEEÉtablissements de SCI DES CHENES VERTS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34820 TeyranSiègeActif
450 700 182 00022 · ouvert le 14 novembre 2025 · NAF 6820B
- 34820 TEYRANFermé
450 700 182 00014 · ouvert le 03 octobre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES CHENES VERTS
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI DES CHENES VERTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 24 février 2026 · N° 25/03651
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 17 février 2026 · N° 24/03033
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 21 septembre 2023 · N° 21/00655
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 09 mars 2023 · N° 20/03626
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 31 août 2022 · N° 20/01606
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES CHENES VERTS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
- création
Date d'effet : 07 novembre 2003
Questions fréquentes sur SCI DES CHENES VERTS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES CHENES VERTS ?
Le numéro SIREN de SCI DES CHENES VERTS est 450 700 182. Le SIRET de son siège social est 450 700 182 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01450700182.
Qui dirige SCI DES CHENES VERTS ?
SCI DES CHENES VERTS est dirigée par ABDELKADER BELHADIA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES CHENES VERTS ?
Le siège social de SCI DES CHENES VERTS est situé 66 AV du Progrès, 34820 Teyran.
SCI DES CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CHENES VERTS.
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