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SCI DES CLOUSEAUX

Active
Siren482 900 859SCI10400 LA MOTTE-TILLYCréée le 22 juin 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
351 k€

SCI DES CLOUSEAUX est une SCI immatriculée le 22 juin 2005 sous le numéro SIREN 482 900 859. Son siège social est situé 7 rue du Chateau, 10400 La Motte-Tilly. SCI DES CLOUSEAUX relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ANNE-MARIE CARTIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES CLOUSEAUX

Dénomination
SCI DES CLOUSEAUX
SIREN
482 900 859
SIRET (siège)
482 900 859 00026
N° TVA intracommunautaire
FR23482900859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 900 859
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
351 370 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 juin 2005
Siège social
7 RUE DU CHATEAU, 10400, LA MOTTE-TILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES CLOUSEAUX

L'acquisition, la propriété, l'administration, la gestion, l'exploitation par bail, la vente, la location ou autrement de tous immeubles, te

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES CLOUSEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES CLOUSEAUX

AC

ANNE-MARIE CARTIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juin 2005) · 21 ans

BE

BENEDICTE ETIENNE

Autre

Depuis la création (22 juin 2005) · 21 ans

XE

XAVIER ETIENNE

Autre

Depuis la création (22 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI DES CLOUSEAUX

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10400 LA MOTTE-TILLYSiègeActif

    482 900 859 00026 · ouvert le 31 mai 2005 · NAF 6820B

  • 07000 POURCHERESFermé

    482 900 859 00018 · ouvert le 31 mai 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES CLOUSEAUX

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 01 août 2019

  • Acte

Dépôt du 13 février 2009

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2005

  • Acte

Conformité de SCI DES CLOUSEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CLOUSEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES CLOUSEAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES CLOUSEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES CLOUSEAUX

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculée le 2020-03-24 · Début d'activité : 2005-05-31

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI DES CLOUSEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI DES CLOUSEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI DES CLOUSEAUX est 482 900 859. Le SIRET de son siège social est 482 900 859 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23482900859.

Qui dirige SCI DES CLOUSEAUX ?

SCI DES CLOUSEAUX est dirigée par ANNE-MARIE CARTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES CLOUSEAUX ?

Le siège social de SCI DES CLOUSEAUX est situé 7 rue du Chateau, 10400 La Motte-Tilly.

SCI DES CLOUSEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES CLOUSEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES CLOUSEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CLOUSEAUX.

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