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SCI DES CLOUTIERS

Active
Siren482 493 798SCI57160 CHATEL-SAINT-GERMAINCréée le 25 mai 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 482 493 798, SCI DES CLOUTIERS est une SCI créée le 25 mai 2005. Son siège social est situé 20 rue des Lilas, 57160 Chatel-Saint-Germain. SCI DES CLOUTIERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CATHERINE MARTIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DES CLOUTIERS

Dénomination
SCI DES CLOUTIERS
SIREN
482 493 798
SIRET (siège)
482 493 798 00011
N° TVA intracommunautaire
FR70482493798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 493 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 mai 2005
Siège social
20 RUE DES LILAS, 57160, CHATEL-SAINT-GERMAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES CLOUTIERS

LA PROPRIETE, LA GESTION ET PLUS GENERALEMENT L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION D'UN IMMEUBLE, TOUTES OPERATIONS FINANCIERES, MOBILIERES OU IMMOBILIERES DE CARACTERE PUREMENT CIVIL.

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Finances de SCI DES CLOUTIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES CLOUTIERS

SK

SERGE KIEFFER

Autre

Depuis la création (25 mai 2005) · 21 ans

CM

CATHERINE MARTIN

Gérant

Depuis la création (25 mai 2005) · 21 ans

Établissements de SCI DES CLOUTIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57160 CHATEL-SAINT-GERMAINSiègeActif

    482 493 798 00011 · ouvert le 23 mai 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES CLOUTIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2005

  • Acte

Conformité de SCI DES CLOUTIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CLOUTIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES CLOUTIERS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES CLOUTIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES CLOUTIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2005

Questions fréquentes sur SCI DES CLOUTIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES CLOUTIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES CLOUTIERS est 482 493 798. Le SIRET de son siège social est 482 493 798 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70482493798.

Qui dirige SCI DES CLOUTIERS ?

SCI DES CLOUTIERS est dirigée par CATHERINE MARTIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES CLOUTIERS ?

Le siège social de SCI DES CLOUTIERS est situé 20 rue des Lilas, 57160 Chatel-Saint-Germain.

SCI DES CLOUTIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES CLOUTIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES CLOUTIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CLOUTIERS.