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SCI DES COQUELICOTS

Active
Siren381 104 637SCI76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYCréée le 06 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
102 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 104 637, SCI DES COQUELICOTS est une SCI créée le 6 mars 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de Paris Lotissement de Quatre Mare, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JACQUES BASUYAU, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES COQUELICOTS

Dénomination
SCI DES COQUELICOTS
SIREN
381 104 637
SIRET (siège)
381 104 637 00016
N° TVA intracommunautaire
FR46381104637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 104 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
101 835,94 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 mars 1991
Siège social
RUE DE PARIS LOTISSEMENT DE QUATRE MARE, 76800, SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES COQUELICOTS

L'acquisition, la propriété, la gestion, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, des immeubles, bâtis ou non bâtis, dont elle pourrait devenir propriétaire, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, l'édification sur les immeubles non bâtis de constructions.

Finances de SCI DES COQUELICOTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES COQUELICOTS

JB

JACQUES BASUYAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mars 1991) · 35 ans

CC

CHRISTINE CHEVALIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mars 1991) · 35 ans

Établissements de SCI DES COQUELICOTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYSiègeActif

    381 104 637 00016 · ouvert le 06 mars 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES COQUELICOTS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DES COQUELICOTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES COQUELICOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES COQUELICOTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES COQUELICOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES COQUELICOTS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES COQUELICOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES COQUELICOTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 1991

Questions fréquentes sur SCI DES COQUELICOTS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES COQUELICOTS ?

Le numéro SIREN de SCI DES COQUELICOTS est 381 104 637. Le SIRET de son siège social est 381 104 637 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46381104637.

Qui dirige SCI DES COQUELICOTS ?

SCI DES COQUELICOTS est dirigée par JACQUES BASUYAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES COQUELICOTS ?

Le siège social de SCI DES COQUELICOTS est situé rue de Paris Lotissement de Quatre Mare, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray.

SCI DES COQUELICOTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES COQUELICOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES COQUELICOTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES COQUELICOTS.

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