SCI DES CORNETS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES CORNETS est une SCI immatriculée le 13 mai 1991 sous le numéro SIREN 381 865 542. Elle est domiciliée 24 Lot le Mail des Oliviers, 34120 Pezenas. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHELE LEFEVRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES CORNETS
INSEE- Dénomination
- SCI DES CORNETS
- SIREN
- 381 865 542
- SIRET (siège)
- 381 865 542 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR60381865542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 865 542
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 mai 1991
- Siège social
- 24 LOT LE MAIL DES OLIVIERS, 34120, PEZENAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES CORNETS
Acquisition et gestion d'un immeuble et éventuellement de tous autres immeubles
Finances de SCI DES CORNETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES CORNETS
INSEEÉtablissements de SCI DES CORNETS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34120 PEZENASSiègeActif
381 865 542 00025 · ouvert le 21 août 2019 · NAF 6820B
- 69700 GIVORSFermé
381 865 542 00017 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES CORNETS
INPIComptes annuels de SCI DES CORNETS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES CORNETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES CORNETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CORNETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES CORNETS. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 18 février 2026 · N° 2026008044
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 mars 2020 · N° 19-16.366
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES CORNETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES CORNETS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Immatriculée le 2021-04-22 · Début d'activité : 2019-08-21
- création
Date d'effet : 13 mai 1991
Questions fréquentes sur SCI DES CORNETS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES CORNETS ?
Le numéro SIREN de SCI DES CORNETS est 381 865 542. Le SIRET de son siège social est 381 865 542 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60381865542.
Qui dirige SCI DES CORNETS ?
SCI DES CORNETS est dirigée par MICHELE LEFEVRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES CORNETS ?
Le siège social de SCI DES CORNETS est situé 24 Lot le Mail des Oliviers, 34120 Pezenas.
SCI DES CORNETS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES CORNETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES CORNETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CORNETS.
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