SCI DES CORNOUILLERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 794 534 438, SCI DES CORNOUILLERS est une SCI créée le 31 juillet 2013. Elle est domiciliée 29 rue des Cornouillers, 95160 Montmorency. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PIERRE VRIGNAUD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES CORNOUILLERS
INSEE- Dénomination
- SCI DES CORNOUILLERS
- SIREN
- 794 534 438
- SIRET (siège)
- 794 534 438 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR16794534438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 534 438
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 juillet 2013
- Siège social
- 29 RUE DES CORNOUILLERS, 95160, MONTMORENCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES CORNOUILLERS
L ACQUISITION PAR VOIE D ACHAT OU D APPORT LA PROPRIETE L AMISE EN VALEUR LA TRANSFORMATION LA CONSTRUCTION L AMENAGEMENT L ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIEN ET DROITS IMMOBILIERS DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L ACCESSOIRE L ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION
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Finances de SCI DES CORNOUILLERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES CORNOUILLERS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 juillet 2013) · 13 ans
Établissements de SCI DES CORNOUILLERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95160 MONTMORENCYSiègeActif
794 534 438 00013 · ouvert le 09 juillet 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES CORNOUILLERS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI DES CORNOUILLERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CORNOUILLERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES CORNOUILLERS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 07 janvier 2025 · N° 25/00025
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES CORNOUILLERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES CORNOUILLERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-09
- création
Date d'effet : 31 juillet 2013
Questions fréquentes sur SCI DES CORNOUILLERS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES CORNOUILLERS ?
Le numéro SIREN de SCI DES CORNOUILLERS est 794 534 438. Le SIRET de son siège social est 794 534 438 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16794534438.
Qui dirige SCI DES CORNOUILLERS ?
SCI DES CORNOUILLERS est dirigée par PIERRE VRIGNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES CORNOUILLERS ?
Le siège social de SCI DES CORNOUILLERS est situé 29 rue des Cornouillers, 95160 Montmorency.
SCI DES CORNOUILLERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES CORNOUILLERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES CORNOUILLERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CORNOUILLERS.
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