CheckersLiquidations

SCI DES COTTES

Active
Siren889 682 332SCI38410 VAULNAVEYS-LE-BASCréée le 06 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 889 682 332, SCI DES COTTES est une SCI créée le 6 octobre 2020. Son siège social est situé 256 Che des Cottes, 38410 Vaulnaveys-le-Bas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ALAIN BERNARD, autre.

Fiche d'identité de SCI DES COTTES

Dénomination
SCI DES COTTES
SIREN
889 682 332
SIRET (siège)
889 682 332 00016
N° TVA intracommunautaire
FR52889682332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 889 682 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 octobre 2020
Siège social
256 CHE DES COTTES, 38410, VAULNAVEYS-LE-BAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES COTTES

Acquisition, propriété, apport, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location, et vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI DES COTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES COTTES

AB

ALAIN BERNARD

Autre

Depuis la création (06 octobre 2020) · 6 ans

EG

EVELYNE GENEVOIS

Autre

Depuis la création (06 octobre 2020) · 6 ans

CL

CAROLE LAMBERT

Autre

Depuis la création (06 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de SCI DES COTTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38410 VAULNAVEYS-LE-BASSiègeActif

    889 682 332 00016 · ouvert le 02 octobre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES COTTES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES COTTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES COTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES COTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES COTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES COTTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES COTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES COTTES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-02

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2020

Questions fréquentes sur SCI DES COTTES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES COTTES ?

Le numéro SIREN de SCI DES COTTES est 889 682 332. Le SIRET de son siège social est 889 682 332 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52889682332.

Qui dirige SCI DES COTTES ?

SCI DES COTTES est dirigée par ALAIN BERNARD, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES COTTES ?

Le siège social de SCI DES COTTES est situé 256 Che des Cottes, 38410 Vaulnaveys-le-Bas.

SCI DES COTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES COTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES COTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES COTTES.

Entreprises similaires

Même activité à Vaulnaveys-le-Bas

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Vaulnaveys-le-Bas

Entreprises du même secteur à Vaulnaveys-le-Bas

Entreprises à Vaulnaveys-le-Bas

Toutes les entreprises à Vaulnaveys-le-Bas