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SCI DES COUSSEAUX

Active
Siren498 060 201SCI78600 LE MESNIL-LE-ROICréée le 18 mai 2007
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 498 060 201, SCI DES COUSSEAUX est une SCI créée le 18 mai 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 All du Manege, 78600 Le Mesnil-le-Roi. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. EVRARD DE PONNAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES COUSSEAUX

Dénomination
SCI DES COUSSEAUX
SIREN
498 060 201
SIRET (siège)
498 060 201 00015
N° TVA intracommunautaire
FR84498060201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 060 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 mai 2007
Siège social
1 ALL DU MANEGE, 78600, LE MESNIL-LE-ROI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES COUSSEAUX

ACQUISITION ET PRISE A BAIL DE TOUS TERRAINS, BATIMENTS ET IMMEUBLES

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Finances de SCI DES COUSSEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES COUSSEAUX

ED

EVRARD DE PONNAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mai 2007) · 19 ans

PP

PHILIPPE PUEL

Autre

Depuis la création (18 mai 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DES COUSSEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78600 LE MESNIL-LE-ROISiègeActif

    498 060 201 00015 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES COUSSEAUX

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2014

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES COUSSEAUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES COUSSEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES COUSSEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES COUSSEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES COUSSEAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES COUSSEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES COUSSEAUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2007

Questions fréquentes sur SCI DES COUSSEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI DES COUSSEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI DES COUSSEAUX est 498 060 201. Le SIRET de son siège social est 498 060 201 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84498060201.

Qui dirige SCI DES COUSSEAUX ?

SCI DES COUSSEAUX est dirigée par EVRARD DE PONNAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES COUSSEAUX ?

Le siège social de SCI DES COUSSEAUX est situé 1 All du Manege, 78600 Le Mesnil-le-Roi.

SCI DES COUSSEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES COUSSEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES COUSSEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES COUSSEAUX.