SCI DES COUSSEAUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 498 060 201, SCI DES COUSSEAUX est une SCI créée le 18 mai 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 All du Manege, 78600 Le Mesnil-le-Roi. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. EVRARD DE PONNAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES COUSSEAUX
INSEE- Dénomination
- SCI DES COUSSEAUX
- SIREN
- 498 060 201
- SIRET (siège)
- 498 060 201 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR84498060201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 060 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 mai 2007
- Siège social
- 1 ALL DU MANEGE, 78600, LE MESNIL-LE-ROI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES COUSSEAUX
ACQUISITION ET PRISE A BAIL DE TOUS TERRAINS, BATIMENTS ET IMMEUBLES
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Finances de SCI DES COUSSEAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES COUSSEAUX
INSEEÉtablissements de SCI DES COUSSEAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78600 LE MESNIL-LE-ROISiègeActif
498 060 201 00015 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES COUSSEAUX
INPIComptes annuels de SCI DES COUSSEAUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES COUSSEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES COUSSEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES COUSSEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES COUSSEAUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES COUSSEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES COUSSEAUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mai 2007
Questions fréquentes sur SCI DES COUSSEAUX
Quel est le numéro SIREN de SCI DES COUSSEAUX ?
Le numéro SIREN de SCI DES COUSSEAUX est 498 060 201. Le SIRET de son siège social est 498 060 201 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84498060201.
Qui dirige SCI DES COUSSEAUX ?
SCI DES COUSSEAUX est dirigée par EVRARD DE PONNAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES COUSSEAUX ?
Le siège social de SCI DES COUSSEAUX est situé 1 All du Manege, 78600 Le Mesnil-le-Roi.
SCI DES COUSSEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES COUSSEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES COUSSEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES COUSSEAUX.
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