SCI DES DEMOISEAUX

Active

Siren452 662 901SCI88200 REMIREMONTCréée le 07 avril 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 2,0 k€
Effectif: Non publié

SCI DES DEMOISEAUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 2004, identifiée par le SIREN 452 662 901. Son siège social est situé Olichamp, 88200 Remiremont. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par LIONEL EHRHART en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DES DEMOISEAUX

INSEE

Dénomination: SCI DES DEMOISEAUX
SIREN: 452 662 901
SIRET (siège): 452 662 901 00027
N° TVA intracommunautaire: FR64452662901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 452 662 901
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 2 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 07 avril 2004
Siège social: OLICHAMP, 88200, REMIREMONT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCI DES DEMOISEAUX

La société a pour objet principal l'acquisition de terres à reboiser et l'exploitation sylvicole de ces biens et à titre secondaire l'acquisition et l'administration par bail, location ou autrement de ces biens immobiliers et plus généralement la propriété et la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers

Finances de SCI DES DEMOISEAUX

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES DEMOISEAUX

INSEEBODACC

LIONEL EHRHART

Gérant

En poste depuis octobre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 octobre 2010

OLIVIER GEORGES

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES DEMOISEAUX

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

88200 REMIREMONTSiègeActif
452 662 901 00027 · ouvert le 08 avril 2010 · NAF 6820B
88200 REMIREMONTFermé
452 662 901 00019 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES DEMOISEAUX

INPI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2010

Acte

Dépôt du 27 septembre 2010

Acte

Dépôt du 01 juin 2010

Acte

Dépôt du 01 juin 2010

Acte

Dépôt du 19 mars 2004

Acte

Comptes annuels de SCI DES DEMOISEAUX

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES DEMOISEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES DEMOISEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES DEMOISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES DEMOISEAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES DEMOISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES DEMOISEAUX

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

10 octobre 2010Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Gérant(e) : EHRHART Lionel Gérant(e) : GEORGES Olivier, Benoit, Nicolas
15 juin 2010Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

18 mai 2024création
Date d'effet : 07 avril 2004

Marques déposées par SCI DES DEMOISEAUX

INPI

SCI DES DEMOISEAUX est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

PLANTES DES VOSGES
N° 3287869 · Déposée le 15 avril 2004 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classes 3, 29, 31 · expirée le 15 avril 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCI DES DEMOISEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI DES DEMOISEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI DES DEMOISEAUX est 452 662 901. Le SIRET de son siège social est 452 662 901 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64452662901.

Qui dirige SCI DES DEMOISEAUX ?

SCI DES DEMOISEAUX est dirigée par LIONEL EHRHART, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES DEMOISEAUX ?

Le siège social de SCI DES DEMOISEAUX est situé Olichamp, 88200 Remiremont.