SCI DES DOUCES DEMEURES
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 250 €
SCI DES DOUCES DEMEURES est une société civile immatriculée le 22 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 381 463. Elle est domiciliée 16 rue Nostradamus, 13210 Saint-Remy-de-Provence. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par MICHEL AVY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DES DOUCES DEMEURES
INSEE- Dénomination
- SCI DES DOUCES DEMEURES
- SIREN
- 434 381 463
- SIRET (siège)
- 434 381 463 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR35434381463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 381 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 250 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 22 janvier 2001
- Siège social
- 16 RUE NOSTRADAMUS, 13210, SAINT-REMY-DE-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES DOUCES DEMEURES
ACQUISITION CONSTRUCTION ET PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS, A USAGE D'HABITATION,PROFESSIONNEL,COMMERCIAL OU INDUSTRIEL -
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INSEEÉtablissements de SCI DES DOUCES DEMEURES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCESiègeActif
434 381 463 00018 · ouvert le 14 décembre 2000 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI DES DOUCES DEMEURES
INPIConformité de SCI DES DOUCES DEMEURES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES DOUCES DEMEURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES DOUCES DEMEURES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES DOUCES DEMEURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES DOUCES DEMEURES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 janvier 2001
Questions fréquentes sur SCI DES DOUCES DEMEURES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES DOUCES DEMEURES ?
Le numéro SIREN de SCI DES DOUCES DEMEURES est 434 381 463. Le SIRET de son siège social est 434 381 463 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35434381463.
Qui dirige SCI DES DOUCES DEMEURES ?
SCI DES DOUCES DEMEURES est dirigée par MICHEL AVY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES DOUCES DEMEURES ?
Le siège social de SCI DES DOUCES DEMEURES est situé 16 rue Nostradamus, 13210 Saint-Remy-de-Provence.
SCI DES DOUCES DEMEURES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES DOUCES DEMEURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES DOUCES DEMEURES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES DOUCES DEMEURES.
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