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SCI DES DOUZE

Active
Siren347 514 440SCI69630 ChaponostCréée le 12 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions82 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,9 k€
Effectif
Non publié

SCI DES DOUZE est une SCI immatriculée le 12 juillet 1988 sous le numéro SIREN 347 514 440. Elle est domiciliée 9 RUE Jules Verne PARC D'ACTIVITES DU CAILLOU, 69630 Chaponost. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BRUNO NEYRET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES DOUZE

Dénomination
SCI DES DOUZE
SIREN
347 514 440
SIRET (siège)
347 514 440 00028
N° TVA intracommunautaire
FR39347514440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 514 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 859,88 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 juillet 1988
Siège social
9 RUE Jules Verne PARC D'ACTIVITES DU CAILLOU, 69630, Chaponost
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES DOUZE

Activités immobilières et admininstration d'immeubles

Finances de SCI DES DOUZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES DOUZE

DN

DOMITILLE NEYRET

Associé indéfiniment responsable

BN

BRUNO NEYRET

Gérant et associé indéfiniment responsable

DN

DANIEL NEYRET

Associé indéfiniment responsable

CN

CLAIRE NEYRET

Associé indéfiniment responsable

LN

LUC NEYRET

Associé indéfiniment responsable

GN

GUY NEYRET

Gérant et associé indéfiniment responsable

ON

ODILE NEYRET

Associé indéfiniment responsable

MN

MYRIAM NEYRET

Associé indéfiniment responsable

YN

YVES NEYRET

Associé indéfiniment responsable

CN

CHRISTINE NEYRET

Associé indéfiniment responsable

AN

ANNICK NEYRET

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DES DOUZE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69630 ChaponostSiègeActif

    347 514 440 00028 · ouvert le 07 mars 2005 · NAF 6820B

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONFermé

    347 514 440 00010 · ouvert le 22 juin 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DES DOUZE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de SCI DES DOUZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES DOUZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES DOUZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES DOUZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

82 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES DOUZE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES DOUZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES DOUZE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    NEYRET Bruno nom d'usage : NEYRET devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 1988

Questions fréquentes sur SCI DES DOUZE

Quel est le numéro SIREN de SCI DES DOUZE ?

Le numéro SIREN de SCI DES DOUZE est 347 514 440. Le SIRET de son siège social est 347 514 440 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39347514440.

Qui dirige SCI DES DOUZE ?

SCI DES DOUZE est dirigée par BRUNO NEYRET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 11 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES DOUZE ?

Le siège social de SCI DES DOUZE est situé 9 RUE Jules Verne PARC D'ACTIVITES DU CAILLOU, 69630 Chaponost.

SCI DES DOUZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES DOUZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES DOUZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES DOUZE.

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