SCI DES ECHARMASSES
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES ECHARMASSES est une SCI immatriculée le 11 juillet 1988 sous le numéro SIREN 347 484 149. Elle est domiciliée 18 av Marechal Leclerc - Bellegarde, 01200 Valserhone. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par CLEMENCE BEVALOT, liquidateur. SCI DES ECHARMASSES a été radiée le 13 novembre 2020 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI DES ECHARMASSES
INSEE- Dénomination
- SCI DES ECHARMASSES
- SIREN
- 347 484 149
- SIRET (siège)
- 347 484 149 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR55347484149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 484 149
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 juillet 1988
- Date de radiation
- 13 novembre 2020
- Siège social
- 18 AV MARECHAL LECLERC - BELLEGARDE , 01200, VALSERHONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Finances de SCI DES ECHARMASSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES ECHARMASSES
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 janvier 2011
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES ECHARMASSES
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 01200 VALSERHONESiègeFermé
347 484 149 00013 · ouvert le 26 mai 1988 · NAF 702A
- 01200 VALSERHONEFermé
347 484 149 00021 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES ECHARMASSES
INPIComptes annuels de SCI DES ECHARMASSES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ECHARMASSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES ECHARMASSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ECHARMASSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI DES ECHARMASSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES ECHARMASSES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Associé, Liquidateur : BEVALOT Clémence Marie-Jeanne Christiane
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant associé : BEVALOT Clémence, Marie-Jeanne, Christiane
- radiation
Date d'effet : 13 novembre 2020
Questions fréquentes sur SCI DES ECHARMASSES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES ECHARMASSES ?
Le numéro SIREN de SCI DES ECHARMASSES est 347 484 149. Le SIRET de son siège social est 347 484 149 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55347484149.
Qui dirige SCI DES ECHARMASSES ?
SCI DES ECHARMASSES est dirigée par CLEMENCE BEVALOT, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES ECHARMASSES ?
Le siège social de SCI DES ECHARMASSES est situé 18 av Marechal Leclerc - Bellegarde, 01200 Valserhone.
SCI DES ECHARMASSES est-elle toujours en activité ?
Non, SCI DES ECHARMASSES n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 13 novembre 2020.
SCI DES ECHARMASSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ECHARMASSES.
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