SCI DES ECOLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457,35 €
- Effectif
- Non publié
SCI DES ECOLES est une SCI immatriculée le 3 février 1983 sous le numéro SIREN 326 346 830. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue de Chabrol, 75010 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SOCIETE D'ETUDES DE CONSTRUCTION ET DE REALISATIONS IMMOBILIERESHAUTEVILLE-BATIMENT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES ECOLES
INSEE- Dénomination
- SCI DES ECOLES
- SIREN
- 326 346 830
- SIRET (siège)
- 326 346 830 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR05326346830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 346 830
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 février 1983
- Siège social
- 30 RUE DE CHABROL, 75010, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES ECOLES
L'ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN. LA REALISATION D'EQUIPEMENTS SCOLAIRES ET UNIVERSITAIRES PRIVES AINSI QUE LA PROPRIETE,L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DESDITSBIENS - IMMEUBLES.
Finances de SCI DES ECOLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES ECOLES
INSEESOCIETE D'ETUDES DE CONSTRUCTION ET DE REALISATIONS IMMOBILIERESHAUTEVILLE-BATIMENT
Gérant
Depuis la création (03 février 1983) · 43 ans
Établissements de SCI DES ECOLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75010 PARISSiègeActif
326 346 830 00010 · ouvert le 16 novembre 1982 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES ECOLES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI DES ECOLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ECOLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES ECOLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ECOLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
80 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ECOLES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/05802
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00335
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00475
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00701
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE CTX DE PROXIMITE
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00252
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 01 juin 2026 · N° 25/03967
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Décision du 27 mars 2026 · N° 25/00540
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Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/01691
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Décision du 13 mars 2026 · N° 25/00797
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 10 mars 2026 · N° 24/01891
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Décision du 19 février 2026 · N° 25/01706
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Tribunal judiciaire, sURENDETTEMENT
Décision du 13 février 2026 · N° 24/01737
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Décision du 29 janvier 2026 · N° 24/00207
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 29 janvier 2026 · N° 24/00205
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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Décision du 23 janvier 2026 · N° 25/00131
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Décision du 17 décembre 2025 · N° 24/01739
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Décision du 12 décembre 2025 · N° 2025P00160
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Décision du 20 novembre 2025 · N° 24/02336
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Décision du 13 novembre 2025 · N° 23/00882
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Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/00845
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Décision du 30 octobre 2025 · N° 23/00320
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Décision du 29 octobre 2025 · N° 2025005185
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats avec révocation de l'ord. de clôture
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Décision du 14 octobre 2025 · N° 24/01375
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Décision du 29 septembre 2025 · N° 25/01148
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Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/02108
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Décision du 08 septembre 2025 · N° 23/03823
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Décision du 04 septembre 2025 · N° 25/00741
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Décision du 29 août 2025 · N° 25/80874
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 12 août 2025 · N° 25/00820
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Décision du 19 juin 2025 · N° 25/00101
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 03 juin 2025 · N° 25/00306
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Décision du 03 juin 2025 · N° 22/09272
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 03 juin 2025 · N° 25/00168
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 19 mai 2025 · N° 25/00406
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 13 mai 2025 · N° 21/04141
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 29 avril 2025 · N° 22/02172
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 01 avril 2025 · N° 22/01395
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Décision du 20 février 2025 · N° 24/00527
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Décision du 08 octobre 2024 · N° 24/04772
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Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 30 juillet 2024 · N° 24/00723
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Décision du 18 avril 2024 · N° 20/06089
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Décision du 21 décembre 2023 · N° 22/53409
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Décision du 08 novembre 2023 · N° 23/00712
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Décision du 22 mars 2023 · N° 21/00327
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Décision du 05 décembre 2022 · N° 22/01220
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Décision du 09 juin 2022 · N° 19/12595
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Décision du 24 mai 2022 · N° 21/02291
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 25 avril 2022 · N° 21/01037
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 27 novembre 2019 · N° 18-17.974
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 22 février 2018 · N° 17/09350
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 28 janvier 2015 · N° 13/02893
- Lire la décision sur courdecassation.frnonlieu
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 juillet 2003 · N° 00-19.091
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 avril 2002 · N° 99-17.215
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 14 juin 2000 · N° 99-87.078
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 mars 2000 · N° 98-18.626
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 janvier 2000 · N° 97-18.055
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 octobre 1999 · N° 98-60.354
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 octobre 1996 · N° 94-20.994
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 mars 1996 · N° 94-12.873
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 1995 · N° 94-60.223
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 février 1995 · N° 95-60.082
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 avril 1994 · N° 90-42.523
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 janvier 1994 · N° 92-17.095
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juin 1993 · N° 91-21.730
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mai 1993 · N° 89-42.168
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mars 1993 · N° 92-40.790
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 octobre 1992 · N° 91-13.242
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 octobre 1992 · N° 90-20.272
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 octobre 1991 · N° 88-45.632
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 mai 1991 · N° 87-44.276
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 mars 1991 · N° 89-20.687
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 mars 1989 · N° 89-60.363
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 1989 · N° 88-42.773
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES ECOLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES ECOLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 février 1983
Questions fréquentes sur SCI DES ECOLES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES ECOLES ?
Le numéro SIREN de SCI DES ECOLES est 326 346 830. Le SIRET de son siège social est 326 346 830 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05326346830.
Qui dirige SCI DES ECOLES ?
SCI DES ECOLES est dirigée par SOCIETE D'ETUDES DE CONSTRUCTION ET DE REALISATIONS IMMOBILIERESHAUTEVILLE-BATIMENT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DES ECOLES ?
Le siège social de SCI DES ECOLES est situé 30 rue de Chabrol, 75010 Paris.
SCI DES ECOLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES ECOLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES ECOLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ECOLES.
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