SCI DES EMBRUNS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 91,5 k€
SCI DES EMBRUNS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 1997, identifiée par le SIREN 413 031 295. Elle est domiciliée 27 rue des Bruyeres zi, 25220 Thise. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DEEVY MORALES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES EMBRUNS
INSEE- Dénomination
- SCI DES EMBRUNS
- SIREN
- 413 031 295
- SIRET (siège)
- 413 031 295 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR86413031295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 031 295
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 469,41 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 juillet 1997
- Siège social
- 27 RUE DES BRUYERES ZI, 25220, THISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES EMBRUNS
Acquisition immeubles bâtis ou non à usage d'habitation professionnel commercial ou mixte construction immeubles de même nature
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Finances de SCI DES EMBRUNS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES EMBRUNS
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 décembre 2023
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 décembre 2023
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES EMBRUNS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25220 THISESiègeActif
413 031 295 00012 · ouvert le 05 juin 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES EMBRUNS
INPIConformité de SCI DES EMBRUNS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES EMBRUNS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES EMBRUNS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 25 mars 2026 · N° 26/00096
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES EMBRUNS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES EMBRUNS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant, Associé : MORALES Deevy ; Associé indéfiniment responsable : MORALES Séverine, Jocelyne, Martine
- création
Date d'effet : 18 juillet 1997
Questions fréquentes sur SCI DES EMBRUNS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES EMBRUNS ?
Le numéro SIREN de SCI DES EMBRUNS est 413 031 295. Le SIRET de son siège social est 413 031 295 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86413031295.
Qui dirige SCI DES EMBRUNS ?
SCI DES EMBRUNS est dirigée par DEEVY MORALES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES EMBRUNS ?
Le siège social de SCI DES EMBRUNS est situé 27 rue des Bruyeres zi, 25220 Thise.
SCI DES EMBRUNS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES EMBRUNS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES EMBRUNS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES EMBRUNS.
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