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SCI DES FLEURS

Active
Siren380 091 744SCI73100 AIX-LES-BAINSCréée le 29 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions91 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 091 744, SCI DES FLEURS est une SCI créée le 29 novembre 1990. Elle est domiciliée 14 Che des Pacots Chez M. et Mme Falcoz Robe, 73100 Aix-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FREDERIC FALCOZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES FLEURS

Dénomination
SCI DES FLEURS
SIREN
380 091 744
SIRET (siège)
380 091 744 00017
N° TVA intracommunautaire
FR86380091744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 091 744
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 146,94 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 novembre 1990
Siège social
14 CHE DES PACOTS CHEZ M. ET MME FALCOZ ROBE, 73100, AIX-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES FLEURS

PROPRIETE DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION,ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT AINSI QUE L'ADMINISTRATION, ET L'EXPLOITATION PAR BAIL,LOCATION OU AUTREMENT.

Finances de SCI DES FLEURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES FLEURS

FF

FREDERIC FALCOZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2015

FF

FRANCOISE FALCOZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES FLEURS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73100 AIX-LES-BAINSSiègeActif

    380 091 744 00017 · ouvert le 09 novembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES FLEURS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES FLEURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES FLEURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES FLEURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES FLEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

91 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES FLEURS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES FLEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES FLEURS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant Associé indéfiniment responsable : FALCOZ Françoise Andrée Suzanne Armande en fonction le 08 Octobre 2015 Gérant Associé indéfiniment responsable : FALCOZ Frédéric en fonction le 08 Octobre 2015

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI DES FLEURS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES FLEURS ?

Le numéro SIREN de SCI DES FLEURS est 380 091 744. Le SIRET de son siège social est 380 091 744 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86380091744.

Qui dirige SCI DES FLEURS ?

SCI DES FLEURS est dirigée par FREDERIC FALCOZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES FLEURS ?

Le siège social de SCI DES FLEURS est situé 14 Che des Pacots Chez M. et Mme Falcoz Robe, 73100 Aix-les-Bains.

SCI DES FLEURS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES FLEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES FLEURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES FLEURS.

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