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SCI DES FONTAINES

Active
Siren480 335 462SCI88700 ANGLEMONTCréée le 20 janvier 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
160 €

SCI DES FONTAINES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 janvier 2005, identifiée par le SIREN 480 335 462. Le siège social de l'entreprise se trouve 216 rue des Fontaines, 88700 Anglemont. SCI DES FONTAINES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Adrien THIEBAUT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES FONTAINES

Dénomination
SCI DES FONTAINES
SIREN
480 335 462
SIRET (siège)
480 335 462 00010
N° TVA intracommunautaire
FR06480335462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 335 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
160 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 janvier 2005
Siège social
216 RUE DES FONTAINES, 88700, ANGLEMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES FONTAINES

Acquisition et gestion en commun d'immeubles ou de biens et droits immobiliers, valeurs mobilieres, parts d'interets, droits mobiliers et generalement toutes operations propres a favoriser directement ou indirectement l'accomplissement de cet objet

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES FONTAINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES FONTAINES

AT

Adrien THIEBAUT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2026

VT

Victor THIEBAUT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2026

Anciens dirigeants (3)

JT

Jean Nicolas THIEBAUT

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 2024 à avril 2026

MT

Marie-Hélè THIEBAUT

Associé indéfiniment responsable · de mai 2024 à avril 2026

CT

Christelle Monique Marie THIEBAUT

Associé indéfiniment responsable · de mai 2024 à avril 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES FONTAINES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88700 ANGLEMONTSiègeActif

    480 335 462 00010 · ouvert le 17 décembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES FONTAINES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 26 mars 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 26 mars 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 26 mars 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 02 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2005

  • Acte

Conformité de SCI DES FONTAINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES FONTAINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

52 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES FONTAINES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES FONTAINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES FONTAINES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : THIEBAUT Adrien, Paul, Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : THIEBAUT Victor, Michel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : THIEBAUT Jean Nicolas ; Associé indéfiniment responsable : THIEBAUT Marie-Hélène ; Associé indéfiniment responsable : THIEBAUT Christelle Monique Marie

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2005

Questions fréquentes sur SCI DES FONTAINES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES FONTAINES ?

Le numéro SIREN de SCI DES FONTAINES est 480 335 462. Le SIRET de son siège social est 480 335 462 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06480335462.

Qui dirige SCI DES FONTAINES ?

SCI DES FONTAINES est dirigée par Adrien THIEBAUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES FONTAINES ?

Le siège social de SCI DES FONTAINES est situé 216 rue des Fontaines, 88700 Anglemont.

SCI DES FONTAINES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES FONTAINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES FONTAINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES FONTAINES.