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SCI DES FORAINS

Active
Siren383 946 993SCI08150 HarcyCréée le 20 décembre 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
47,3 k€
Effectif
Non publié

SCI DES FORAINS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 1991, identifiée par le SIREN 383 946 993. Le siège social de l'entreprise se trouve 63 RTE de Murtin, 08150 Harcy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARTINE CHAVET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DES FORAINS

Dénomination
SCI DES FORAINS
SIREN
383 946 993
SIRET (siège)
383 946 993 00029
N° TVA intracommunautaire
FR38383946993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 946 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
47 274,44 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 décembre 1991
Siège social
63 RTE de Murtin, 08150, Harcy
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES FORAINS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI DES FORAINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES FORAINS

VP

Vanessa PETIT

Associé indéfiniment responsable

FP

Franckie PETIT

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DES FORAINS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 08150 HarcySiègeActif

    383 946 993 00029 · ouvert le 16 octobre 2024 · NAF 6820B

  • 08150 HARCYFermé

    383 946 993 00011 · ouvert le 22 novembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES FORAINS

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI DES FORAINS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES FORAINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES FORAINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES FORAINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES FORAINS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES FORAINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES FORAINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Chavet, nom d'usage : Petit, Martine Colette

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI DES FORAINS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES FORAINS ?

Le numéro SIREN de SCI DES FORAINS est 383 946 993. Le SIRET de son siège social est 383 946 993 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38383946993.

Qui dirige SCI DES FORAINS ?

SCI DES FORAINS est dirigée par MARTINE CHAVET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES FORAINS ?

Le siège social de SCI DES FORAINS est situé 63 RTE de Murtin, 08150 Harcy.

SCI DES FORAINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES FORAINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES FORAINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES FORAINS.