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SCI DES GRAVIERS

Active
Siren383 544 202SCI26600 Tain-l'HermitageCréée le 18 novembre 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 544 202, SCI DES GRAVIERS est une SCI créée le 18 novembre 1991. Elle est domiciliée Zone Artisanale des Lots, 26600 Tain-l'Hermitage. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). BERNARD REYNAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES GRAVIERS

Dénomination
SCI DES GRAVIERS
SIREN
383 544 202
SIRET (siège)
383 544 202 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91383544202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 544 202
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
18 novembre 1991
Siège social
Zone Artisanale des Lots, 26600, Tain-l'Hermitage
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES GRAVIERS

ACQUISITION, GESTION, CONSTRUCTION, ADMINISTRATION DE BIENS ET DROITS MOBILIERS ET IMMOBILIERS

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Finances de SCI DES GRAVIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES GRAVIERS

BR

BERNARD REYNAUD

Gérant

Depuis la création (18 novembre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI DES GRAVIERS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26600 Tain-l'HermitageSiègeFermé

    383 544 202 00013 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES GRAVIERS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI DES GRAVIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES GRAVIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES GRAVIERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES GRAVIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES GRAVIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI DES GRAVIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES GRAVIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES GRAVIERS est 383 544 202. Le SIRET de son siège social est 383 544 202 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91383544202.

Qui dirige SCI DES GRAVIERS ?

SCI DES GRAVIERS est dirigée par BERNARD REYNAUD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES GRAVIERS ?

Le siège social de SCI DES GRAVIERS est situé Zone Artisanale des Lots, 26600 Tain-l'Hermitage.

SCI DES GRAVIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES GRAVIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES GRAVIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES GRAVIERS.