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SCI DES HORTS

Active
Siren332 185 495SCI34560 POUSSANCréée le 05 avril 1985

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DES HORTS est une SCI immatriculée le 5 avril 1985 sous le numéro SIREN 332 185 495. Son siège social est situé zone d'Activite Poussan, 34560 Poussan. SCI DES HORTS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN DECOUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES HORTS

Dénomination
SCI DES HORTS
SIREN
332 185 495
SIRET (siège)
332 185 495 00014
N° TVA intracommunautaire
FR31332185495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 185 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 avril 1985
Siège social
ZONE D'ACTIVITE POUSSAN, 34560, POUSSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES HORTS

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR LOCATION OU AUTREMENT D'UN TERRAIN ET DE CONSTRUCTION SIS A POUSSAN ZONE D'ACTIVITE.

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Finances de SCI DES HORTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES HORTS

JD

JEAN DECOUX

Gérant

Depuis la création (05 avril 1985) · 41 ans

Établissements de SCI DES HORTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34560 POUSSANSiègeActif

    332 185 495 00014 · ouvert le 05 juillet 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES HORTS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI DES HORTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES HORTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES HORTS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES HORTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES HORTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 1985

Questions fréquentes sur SCI DES HORTS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES HORTS ?

Le numéro SIREN de SCI DES HORTS est 332 185 495. Le SIRET de son siège social est 332 185 495 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31332185495.

Qui dirige SCI DES HORTS ?

SCI DES HORTS est dirigée par JEAN DECOUX, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DES HORTS ?

Le siège social de SCI DES HORTS est situé zone d'Activite Poussan, 34560 Poussan.

SCI DES HORTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES HORTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES HORTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES HORTS.