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SCI DES HUSSARDS

Active
Siren492 980 990SCI51480 OEUILLYCréée le 23 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 980 990, SCI DES HUSSARDS est une SCI créée le 23 novembre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue des Hussards Montvoisin, 51480 Oeuilly. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. La direction est assurée par EDWIGE LEGER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES HUSSARDS

Dénomination
SCI DES HUSSARDS
SIREN
492 980 990
SIRET (siège)
492 980 990 00013
N° TVA intracommunautaire
FR84492980990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 980 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
23 novembre 2006
Siège social
13 RUE DES HUSSARDS MONTVOISIN, 51480, OEUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI DES HUSSARDS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES HUSSARDS

EL

EDWIGE LEGER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 novembre 2006) · 19 ans

JR

JOEL RASSELET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 novembre 2006) · 19 ans

Établissements de SCI DES HUSSARDS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51480 OEUILLYSiègeActif

    492 980 990 00013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI DES HUSSARDS

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DES HUSSARDS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES HUSSARDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES HUSSARDS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES HUSSARDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES HUSSARDS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES HUSSARDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES HUSSARDS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2006

Questions fréquentes sur SCI DES HUSSARDS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES HUSSARDS ?

Le numéro SIREN de SCI DES HUSSARDS est 492 980 990. Le SIRET de son siège social est 492 980 990 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84492980990.

Qui dirige SCI DES HUSSARDS ?

SCI DES HUSSARDS est dirigée par EDWIGE LEGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES HUSSARDS ?

Le siège social de SCI DES HUSSARDS est situé 13 rue des Hussards Montvoisin, 51480 Oeuilly.

SCI DES HUSSARDS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES HUSSARDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES HUSSARDS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES HUSSARDS.

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