SCI DES HUTTES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DES HUTTES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 octobre 2003, identifiée par le SIREN 450 441 472. Son siège social est situé 6 Che des Huttes, 88160 Le Menil. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PHLIPPE-XAVIER GERMAIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES HUTTES
INSEE- Dénomination
- SCI DES HUTTES
- SIREN
- 450 441 472
- SIRET (siège)
- 450 441 472 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR65450441472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 441 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 octobre 2003
- Siège social
- 6 CHE DES HUTTES, 88160, LE MENIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES HUTTES
L'acquisition, l'exploitation par bail ou autrement, la cession eventuelle de tous immeubles, biens et droits immobiliers. L'edification de toutes constructions ainsi que la refection et l'amenagement de celles existantes
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Finances de SCI DES HUTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES HUTTES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juin 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES HUTTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88160 LE MENILSiègeActif
450 441 472 00013 · ouvert le 12 septembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES HUTTES
INPIConformité de SCI DES HUTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES HUTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES HUTTES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/00496
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES HUTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES HUTTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Gérant, Associé : GERMAIN Phlippe-Xavier ; Associé : GERMAIN Jérémy Pierre-Adrien ; Associé : GERMAIN Alexis René Daniel
- création
Date d'effet : 20 octobre 2003
Questions fréquentes sur SCI DES HUTTES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES HUTTES ?
Le numéro SIREN de SCI DES HUTTES est 450 441 472. Le SIRET de son siège social est 450 441 472 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65450441472.
Qui dirige SCI DES HUTTES ?
SCI DES HUTTES est dirigée par PHLIPPE-XAVIER GERMAIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES HUTTES ?
Le siège social de SCI DES HUTTES est situé 6 Che des Huttes, 88160 Le Menil.
SCI DES HUTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES HUTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES HUTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES HUTTES.
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