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SCI DES MAELS

Active
Siren819 072 463SCI39500 DAMPARISCréée le 15 mars 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DES MAELS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 2016, identifiée par le SIREN 819 072 463. Son siège social est situé 2 rue du Moulin, 39500 Damparis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SYLVIE MANSUY, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES MAELS

Dénomination
SCI DES MAELS
SIREN
819 072 463
SIRET (siège)
819 072 463 00014
N° TVA intracommunautaire
FR15819072463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 072 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mars 2016
Siège social
2 RUE DU MOULIN, 39500, DAMPARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES MAELS

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI DES MAELS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES MAELS

SM

SYLVIE MANSUY

Gérant

Depuis la création (15 mars 2016) · 10 ans

MP

MARC PRALON

Autre

Depuis la création (15 mars 2016) · 10 ans

Établissements de SCI DES MAELS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39500 DAMPARISSiègeActif

    819 072 463 00014 · ouvert le 27 février 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES MAELS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES MAELS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES MAELS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES MAELS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES MAELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES MAELS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES MAELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES MAELS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-02-27

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2016

Questions fréquentes sur SCI DES MAELS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES MAELS ?

Le numéro SIREN de SCI DES MAELS est 819 072 463. Le SIRET de son siège social est 819 072 463 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15819072463.

Qui dirige SCI DES MAELS ?

SCI DES MAELS est dirigée par SYLVIE MANSUY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES MAELS ?

Le siège social de SCI DES MAELS est situé 2 rue du Moulin, 39500 Damparis.

SCI DES MAELS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES MAELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES MAELS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES MAELS.

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