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SCI DES MARAIS

Active
Siren341 688 067SCI69260 Charbonnières-les-BainsCréée le 15 juillet 1987

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DES MARAIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 1987, identifiée par le SIREN 341 688 067. Son siège social est situé 2 CHE des Verrières Domaine de Charbonnières Allée C, 69260 Charbonnières-les-Bains. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JEAN FROMAGE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES MARAIS

Dénomination
SCI DES MARAIS
SIREN
341 688 067
SIRET (siège)
341 688 067 00030
N° TVA intracommunautaire
FR29341688067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 688 067
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 juillet 1987
Siège social
2 CHE des Verrières Domaine de Charbonnières Allée C, 69260, Charbonnières-les-Bains
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DES MARAIS

Acquisition de terrains et droits à construire en vue de la construction et de la location

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Finances de SCI DES MARAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES MARAIS

CF

CAROLE FROMAGE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 1987) · 39 ans

CP

CARMEN PAOLINI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 1987) · 39 ans

JF

JEAN FROMAGE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 1987) · 39 ans

Établissements de SCI DES MARAIS

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 69260 Charbonnières-les-BainsSiègeActif

    341 688 067 00030 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 6820B

  • 42153 RIORGESActif

    341 688 067 00014 · ouvert le 04 juin 1987 · NAF 6820A

  • 42153 RIORGESFermé

    341 688 067 00022 · ouvert le 04 juin 1987 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES MARAIS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 février 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 19 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2006

  • Acte

Conformité de SCI DES MARAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES MARAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

38 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES MARAIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES MARAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES MARAIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1987

Questions fréquentes sur SCI DES MARAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES MARAIS ?

Le numéro SIREN de SCI DES MARAIS est 341 688 067. Le SIRET de son siège social est 341 688 067 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29341688067.

Qui dirige SCI DES MARAIS ?

SCI DES MARAIS est dirigée par JEAN FROMAGE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES MARAIS ?

Le siège social de SCI DES MARAIS est situé 2 CHE des Verrières Domaine de Charbonnières Allée C, 69260 Charbonnières-les-Bains.

SCI DES MARAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES MARAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES MARAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES MARAIS.