SCI DES MARMOTTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES MARMOTTES est une SCI immatriculée le 3 février 2017 sous le numéro SIREN 827 453 887. Elle est domiciliée Le Village, 38210 Montaud. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par OLIVIER JOYEUX-BOUILLON en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI DES MARMOTTES
INSEE- Dénomination
- SCI DES MARMOTTES
- SIREN
- 827 453 887
- SIRET (siège)
- 827 453 887 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR44827453887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 453 887
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 février 2017
- Siège social
- LE VILLAGE, 38210, MONTAUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES MARMOTTES
L'acquisition, la construction, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles et droits immobiliers. L'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles et droits immobiliers.
Finances de SCI DES MARMOTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES MARMOTTES
INSEEATPIC
Autre
Depuis la création (03 février 2017) · 9 ans
Établissements de SCI DES MARMOTTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38210 MONTAUDSiègeActif
827 453 887 00016 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES MARMOTTES
INPIComptes annuels de SCI DES MARMOTTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES MARMOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES MARMOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES MARMOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES MARMOTTES. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c18-POLE SOCIAL
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/00507
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00103
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 octobre 2024 · N° 22/00564
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 septembre 2022 · N° 20/00949
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 janvier 1996 · N° 93-20.657
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES MARMOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES MARMOTTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-02-01
- création
Date d'effet : 03 février 2017
Questions fréquentes sur SCI DES MARMOTTES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES MARMOTTES ?
Le numéro SIREN de SCI DES MARMOTTES est 827 453 887. Le SIRET de son siège social est 827 453 887 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44827453887.
Qui dirige SCI DES MARMOTTES ?
SCI DES MARMOTTES est dirigée par OLIVIER JOYEUX-BOUILLON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES MARMOTTES ?
Le siège social de SCI DES MARMOTTES est situé Le Village, 38210 Montaud.
SCI DES MARMOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES MARMOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES MARMOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES MARMOTTES.
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