SCI DES MONTS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DES MONTS est une SCI immatriculée le 26 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 229 490. Le siège social de l'entreprise se trouve Parc d Activite d Arbora Bp 19 Parc Activite Arbora, 69510 Soucieu-en-Jarrest. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). RICHARD MARMONIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES MONTS
INSEE- Dénomination
- SCI DES MONTS
- SIREN
- 440 229 490
- SIRET (siège)
- 440 229 490 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR17440229490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 229 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 décembre 2001
- Siège social
- PARC D ACTIVITE D ARBORA BP 19 PARC ACTIVITE ARBORA, 69510, SOUCIEU-EN-JARREST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES MONTS
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI DES MONTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES MONTS
INSEEHOLDING MARMONIER
Autre
Depuis la création (26 décembre 2001) · 24 ans
Établissements de SCI DES MONTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69510 SOUCIEU-EN-JARRESTSiègeActif
440 229 490 00014 · ouvert le 21 novembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES MONTS
INPIConformité de SCI DES MONTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES MONTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES MONTS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 01 juin 2026 · N° 25/08294
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Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/02136
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES MONTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES MONTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI DES MONTS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES MONTS ?
Le numéro SIREN de SCI DES MONTS est 440 229 490. Le SIRET de son siège social est 440 229 490 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17440229490.
Qui dirige SCI DES MONTS ?
SCI DES MONTS est dirigée par RICHARD MARMONIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES MONTS ?
Le siège social de SCI DES MONTS est situé Parc d Activite d Arbora Bp 19 Parc Activite Arbora, 69510 Soucieu-en-Jarrest.
SCI DES MONTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES MONTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES MONTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES MONTS.
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